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Conseil Municipal - g7tde CM du 25 juillet 2024
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g7tde CM du 25 juillet 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 25 JUILLET 2024
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 25 juillet 2024 à 20h30, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira.
Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Najiba Hadjalli, Pierrette Gallon, Maryse Ferrand, Antoine Pierlot, Martine Viratelle. Absents représentés : Jean-Marie Jollet donne pouvoir à Najiba Hadjalli
Jérôme Cagnat à Dominique Morisset
Lise Bruneau à Paulo Da Silva Moreira
Alain Mény à Serge Brousseau
Françoise Reibell à Laurent Simon
Secrétaire de séance : Martine Viratelle
Avec l’accord du conseil municipal à l’unanimité, ajout d’une délibération à l’ordre du jour : le paiement d’heures supplémentaires à Mme Christine Moye (tenue du bureau de vote lors des élections européennes et législatives).
Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 20 juin 2024, avec une modification.
Délibérations
Indemnités horaires pour travail supplémentaire (IHTS)
À Mme Christine Moye, lors des élections européennes et législatives, pour un total de 11 heures et 15 minutes.
Adopté à l’unanimité.
Coût de fonctionnement de la cantine scolaire pour l’année 2024/2025
Les dépenses
- 18 814 € en alimentaire
- 36 000 € en salaire
Total : 54 814 €.
Les recettes : 22 435 €.
Le coût du ticket est actuellement de 7 €
Tarif actuel : 3 € par enfant et 4 € par adulte.
Le maintien à ce prix est adopté à l’unanimité.
Garderie municipale et activités périscolaires
La grille des tarifs est établie selon le quotient familial. Le prix du goûter est de 0,70 €. Il est décidé de maintenir cette grille.
Adopté à l’unanimité.
Décision Modificative n°1 du Budget Principal
Il s’agit de 3 virements de crédits :
- 10 000 € (honoraires, conseils, frais d’actes et de contentieux)
- 10 000 € (Immeubles de rapport, imprévus)
- 23 965,81 € (Installations de voirie, avances versées sur commandes). Adopté à l’unanimité.
Participation à la formation des élus de Puisaye, dans le cadre des « Entretiens de Champignelles » - 22 octobre 2024 : 1er jour de formation
- Du 3 au 6 novembre 2024 : voyage en Bretagne
- 22 novembre 2024 : 2e jour de formation
Tarifs : 30 € par jour de formation et par élu à la charge de la commune, 10 € d’adhésion à l’association à la charge de l’élu, 600 € pour le voyage à la charge de l’élu.
Adopté à l’unanimité.
Adhésion de nouvelles communes à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre Il s’agit de Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Deux Rivières, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Trucy-sur-Yonne, Sery, pour une adhésion au 1er janvier 2025.
Adopté à l’unanimité.
___
Nouvelle proposition pour l’installation de la Géothermie (avec un appoint Propane) Par le Bureau d’Études Planair France SAS (Ingénieurs de la transition énergétique), pour un montant d’environ 40 000 €. L’étude se réaliserait d’octobre à décembre 2024 et l’entreprise Terram interviendrait en 2025.
Étude de devis
À la station d’épuration de Sainte-Colombe
Remplacement de la « poire ».
Merlin TP (Pannes 45) pour 1 296 € TTC (matériel et installation).
Adopté à l’unanimité.
Quatre panneaux de signalisation et leurs poteaux
Pour les deux arrêts de bus scolaire de Sainte-Colombe et la traversée des enfants. SEDI Équipement : 367 € HT.
Adopté à l’unanimité.
Informations et tour de table
- Mme Meggy Chalard a donné son préavis de départ du logement situé au-dessus du restaurant Le Relais de Sainte-Colombe.
- L’inauguration du 34e Marché de Potiers aura lieu au Couvent le samedi 10 août à 12h. - Vendredi 2 août à 18h à l’église de Sainte-Colombe : concert organisé par Les Amis de Claudio Monteverdi.
- L’Académie de Musique de Chambre de Thury se produira le jeudi 1er août à l’église de Treigny et le samedi 3 août à l’église de Sainte-Colombe.
- Les enfants de CM de l’école de Treigny ont envoyé une carte de remerciements pour leur voyage en Normandie.
- Situation des travaux à Perreuse : le bas du mur d’une grange a bougé lors du retrait d’une grille d’évacuation : l’entreprise a arrêté les travaux au niveau du bâtiment. Expertise, avocat, le propriétaire est en litige avec Eiffage. Un arrêté de péril a été mis en place. Une expertise a été diligentée par le Tribunal Administratif, l’arrêté de péril a été levé et les travaux pourront reprendre le 22 août. - La cérémonie de commémoration des 80 ans du 11 août 1944 aura lieu à 9h au carrefour des Quatre Routes, avec les Pompiers. Le même jour auront lieu la messe de Saint-Hubert et la brocante de Sainte- Colombe. - Il n’y aura pas d’office religieux à l’église de Perreuse lors de la Fête de Saint-Mammès, le 1er septembre. - Dimanche 25 août, arrivée de la Randonnée Convergence à Perreuse : la commune organisera un apéritif d’accueil pour les randonneurs (environ 150 participants sont attendus).
- Un rendez-vous a été organisé avec Énedis : les isolateurs des lignes à haute tension vont être changés sur les communes de Moutiers et de Treigny. Des microcoupures de courant seront à prévoir en août et en septembre et des groupes électrogènes seront installés.
- À Sainte-Colombe, sur la D7 et aux Rèbles, deux arrêts de bus doivent être aménagés avec du concassé issu de la carrière du Buisson.
- Le programme 2024 de réfection des routes départementales est en cours de réalisation. - Une convention est à envisager, avec des agriculteurs, pour l’entretien des chemins s’ils peuvent fournir des cailloux issus des champs : à étudier.
- Un employé communal, en arrêt maladie depuis décembre 2023, est revenu un jour plus tôt que prévu. Il a refusé de passer un test d’alcoolémie et a été mis à pied durant trois jours. - Najiba Hadjalli remet sa lettre de démission d’adjointe et de conseillère municipale. - Les travaux de la Grande Rue à Perreuse sont très réussis.
- Les personnels administratifs et scolaires remercient la commune pour la prime « pouvoir d’achat » qui leur a été attribuée.
La séance est levée à 23 h 20.