Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delibvotebp2024 camping
Déliberation - delibvotebp2024 camping
Déliberation - votedubp2023 camping
Déliberation - 2025 014 budget primitif 2025 camping
Déliberation - delibca2023 camping
Déliberation - delibca2023 camping
Déliberation - compteadministratif2022 affectationderesultat camp
Déliberation - compteadministratif2022 affectationderesultat camp
Déliberation - delibcomptesdegestion commune eau camping
Déliberation - delibcomptesdegestion commune eau camping
Déliberation - votedubp2023 camping
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Déliberation - votedubp2023 camping)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 06/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/04/2023
Affichéle
M6.oûu.to23
ID
: 005-210501169-20230331-2023_011-BF
République
Française
Département
des Hautes-Alpes
DELIBERATION
N°
2023-011
DE
LA
COMMUNE
DE
REOTIER
Séance
du
31
mars
2023
L’an
deux
mille vingt trois
Et
le trente
un
mars
À
19
h
45
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de Monsieur
Marcel
CANNAT
Maire. Date
de
la
convocation
: 24
Mars
2023
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents:
11
Votants
:
il
Étaient
présents:
Marcel
CANNAT,
Michel
MOURONT,
Roland
MARSEILLE,
Antoine
GRAZIANO,
Michel
COLLOMB,
Marc
CASTELLACCI,
Mariette
PIOVESAN,
Dominique
COLLOMB,
Hervé
CASTILLO,
Joël
GAUTHIER,
Damien
GANDELLI.
Secrétaire
de séance
: Michel
MOURONT
Objet
de
la
délibération
: Vote
du
Budget
Primitif 2023-
CAMPING
Monsieur
le Maire
présente
au Conseil
Municipal,
le budget
primitif de l’année 2023,
dont
les dépenses
et
les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et
en
section
d’investissement
s’équilibrent
de
la
façon
suivante :
-
En
Fonctionnement,
en
dépenses
et en
recettes
à : 54
936.53
€
-
En
Investissement,
en
dépenses
et en
recettes
à : 10
000.00
€
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
:
11
Pour
— 0 Contre
— 0 Abstention
-__
Approuve
l’exposé
de Monsieur
le Maire
- _
Approuve
le Budget
Primitif - Commune,
pour
l’année
2023.
- _ Autorise
Monsieur
le Président
à signer toutes
les pièces
se rapportant
à cette
affaire.
Ainsi
fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Marcel
CANNA