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Conseil Municipal - convoc cm 09 11 2026 1915661
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Enchastrayes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 09 11 2026 1915661)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT Enchastrayes, le 27 octobre 2026
des ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
MAIRIE D’ Le MAIRE D'ENCHASTRAYES
ENCHASTRAYES
LE SAUZE à
04400
» Mesdames et Messieurs les membres Téléphone : 04.92.81.05.48 d e cipal d'Ench Télécopie : 04.92 81.39.95 u conseil municipal d'Enchastrayes
e-mail : mairie.enchastrayes@orange.fr
www.enchastrayes.fr
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai honneur de vous inviter à participer à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura
lieu :
en Mairie d'ENCHASTRAYES
lundi 9 novembre 2026
à 20 Heures
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sincères salutations.
ORDRE DU JOUR :
Présentation par l'ONF du régime forestier de la commune
Décisions modificatives sur BP
Décisions modificatives sur CDE
Modification du PLU
Tarif cantine et règlement activités périscolaires
RASED
PDIPR
Tarifs secours sur pistes 2026 2027
Tarifs PIDA 2026-2027
Convention TER
10. Questions diverses
FES
ER
RER
POUVOIR
Je soussigné
Donne pouvoir à
Pour me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué le
;
de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous les documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une
cause quelconque. Fait à Enchastrayes le