Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 14 11 2024 1013557
Conseil Municipal - cm 14 11 2025 1451726
Conseil Municipal - cm 21 juin 2024 891163
Ordre du Jour - odj cm 20 03 2024 795548
Procès Verbal - pv cm 14 11 2025 1461457
Conseil Municipal - conseil municipal 18 11 2021 160452
Ordre du Jour - odj cm 22 05 2023 580593
Procès Verbal - pv cm 20 03 2024 804397
PLU - Annexes - droit preemption urbain
Déliberation - mairie enchastrayes 20210903 154009 94523
Conseil Municipal - cm 14 11 2024 993669
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune d'Enchastrayes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 14 11 2024 993669)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT Enchastrayes, le 28 octobre 2024 des ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
MAIRIE D’ Le MAIRE D'ENCHASTRAYES
ENCHASTRAYES
LE SAUZE à
04400
Téléph : 04.92.81.05.48 . Télécopie: 04 92 81 39.95 Mesdames et Messieurs les membres
e-mail : mairie.enchastrayes@orange.fr du conseil municipal d’Enchastrayes www.enchastrayes.fr
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
en Mairie d'ENCHASTRAYES
Jeudi 14 novembre 2024
à 20 Heures
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
" Décision modificative n°2
“Tarifs secours sur piste saison 2024 2025
“ Tarifs garderie les petits diables du Sauze saison 2024 2025
“ Adhésion au contrat collectif prévoyance au 1° janvier 2025 et montant de participation
employeur
“ _ Servitudes passage sur parcelle C740 au profit du SDEO4 pour renforcement du réseau
électrique des Galamonds
= Questions diverses
POUVOIR
Je soussigné
Donne pouvoir à
Pour me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué le
,
de prendre part à toutes les délibérations, d'émettre tous votes et signer tous les documents. Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque. Fait à Enchastrayes le