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Compte-Rendu - CR 30.07.2020
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Motte-en-Champsaur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 30.07.2020)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Ruralité,
1
COMMUNE de LA MOTTE EN CHAMPSAUR
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30.07.2020
Date de la convocation : 23/07/2020
Date d’affichage : 23/07/2020
Date de la séance : 30/07/2020
Le Vendredi trente Juillet deux mille vingt à 19h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de La
MOTTE EN CHAMPSAUR se sont réunis en session ordinaire du Conseil Municipal sous la Présidence de Mr Bernard GAUTHIER, Maire.
Présent(s) : Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
BARTHELEMY Lucien, BELLET Sandrine, DUBERNET Anthony, DUPONT Adeline, ESCALLE Jean, NOUGUIER Fabien, REY Antony, VINCENT Gilles.
Absent(s) excusé(s) : BLANCHARD Isabelle.
Le Conseil Municipal choisit comme Secrétaire de séance : REY Antony.
La séance est ouverte par Monsieur le Maire, Bernard GAUTHIER.
Le conseil prend acte de la démission de CHARLES Raphaël de son rôle de conseiller municipal.
Délibérations prises ce jour :
N° 38/2020 : Restructuration du bâtiment mairie : Attribution lots 3 et 4
Chevalier retenu pour menuiseries extérieures alu - serrurerie.
Astragal retenu pour menuiseries bois.
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
Place Jean Hyppolyte GONDRE
05500 La Motte en Champsaur
Département
Des
Hautes-Alpes 2
N° 39/2020 : Subventions aux associations communales
Après avoir délibéré le Conseil Municipal décide de fixer les montants des subventions comme suit :
Association Bien Chez Soi : 150 €
Association syndicale libre du Grand Canal de La Motte en Champsaur, sous réserve de la fourniture du bilan comptable détaillé et des cotisations des adhérents de l’année écoulée : 300 € Association Traditions Champsaur-Valgaudemar : 50 €
Maison d’Assistante Maternelle « La Maison des Cros Mignons » : 500 €
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
N° 40/2020 : Raccordement réseau d’eau des parcelles entre la propriété MARKIEWICZ et le Serre Saint Jean
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
N°41/2020 : Raccordement réseau télécom, enfouissement des lignes : Hameau de Molines
Depuis 1995 les gaines pour l’enfouissement des lignes télécom ont été installées, aucun câble n’a été à ce jour installé dans ces gaines, la commune doit effectuer une tranchée de 25 mètres et installer une chambre de répartition devant la maison Escalle afin de pouvoir raccorder le réseau télécom et ainsi supprimer tous les câbles aériens et les poteaux dans le hameau de Molines.
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
N°42/2020 : CUB BELLET Francis
Remplace et annule la délibération N°28/2020 pour erreur matérielle
Délibération pour construction de BELLET Francis, réponses d’ENEDIS et SYME favorables. Sandrine BELLET quitte temporairement la salle pour le vote.
Sens du vote à main levée : Voté à l’unanimité des membres présents. Sans commentaire.
Divers :
. Installation d’une signalétique d’entrée d’agglomération au niveau du Moulin sur la RD123
Demande faite par la commune, ce panneau sera installé par les services du Conseil Général.
. Limitation à 30km/h dans la commune
Dans la traversée du village de la Motte, et dans tous les hameaux.
Il faudra prévoir à moyen/long terme, l’achat de panneaux de signalisation supplémentaires. 3
. SCOT et Pays Gapençais
ESCALLE Jean et REY Antony sont désignés délégués et suppléants au SCoT ainsi qu’au Pays Gapençais, bien que cette dernière association soit en cours de fermeture pour évoluer vers un nouveau projet de territoire (intégration au sein d’un PETR).
. Fleurissement village
Recherche de volontaires pour arroser les quelques fleurs qui ornent le village.