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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 27 11 24 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Animaux,
Hôtel de Ville
2, Av. Pierre Mendès-France
07220 Viviers
MAIRIE DE VIVIERS
CONSEIL MUNICIPAL
Service : Secrétariat général DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
Votre interlocutrice : Carole Aubry A 18H 30
m:0475498610 A L'HOTEL DE VILLE à : c.aubry@mairie-viviers.fr
Objet : Conseil municipal du 27.11.24/ Convocation
Viviers, le 21 novembre 2024
ORDRE DU JOUR :
Dossiers du Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2024 Rapport d'activités 2023 de la communauté de communes DRAGA Rapports d'activités 2023 DRAGA (eau, assainissement & déchets ménagers) Création d'une commission extra-municipale « marché hebdomadaire » Convention de partenariat entre la commune de Viviers et le Comité Ardèche de la ligue contre le cancer — « Espace sans tabac »
Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Article 8 Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse 8. Adhésion à l'Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
DRE
Na
Finances
9. Droits de place des fêtes foraines : Annulation des titres de recettes 10. Subvention de fonctionnement - Association « Team Quad Enduro 07 »
Urbanisme-Patrimoine
11. Acquisition de terrain — Le Creux
12. Approbation du rapport local de suivi de l'artificialisation des sols de 2021 à 2023
Culture
13. Autorisation de supprimer des documents du fond de là bibliothèque municipale
Ressources Humaines
14. Modification de la participation de la commune à la Protection Sociale Complémentaire (garanties « prévoyance et maintien de salaire >) des agents communaux 15. Indemnités d'astreintes des agents de la police municipale 16. Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale 17. Modification du tableau des effectifs communaux
Informations diverses
> Présentation des décisions du maire adoptées du 6 septembre au 21 novembre 2024 — Informations sur le PLUi-H
Martine MATTEI
Pour le Maire, Maire de Viviers
la première adjointe déléguée
Marie-Pierre CHAIX
5 : 04 75 49 86 10/ 2 : service.courrier@mairie-viviers.fr / Site internet: www.mairie-vivier MairieVivi Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h le mardi} - Fermé au oublie le ieudi anrès-midi