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Procès Verbal - PV CM 2 du 20.03.2026
Procès Verbal - PV CM 4 du 12.05.2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Sainte-Agathe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 4 du 12.05.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E R E G I S T R E D E S
C O M M U N E D E S A I N T E - A G A T H E 6 3 1 2 0 D É L I BÉ R A T I O N S
Séa n c e du 1 2 . 05 . 20 25 pa ra ph e
SÉANCE DU 12 MAI 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le douze mai à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la commune de SAINTE-AGATHE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de M. Daniel BALISONI, Maire.
Présents : Daniel BALISONI, Thierry GOYON, Robert TISSIER, Daniel FAIVRE, Cyprien GOUTTEPIFFRE
Absent ayant donné procuration : Marie YOUX à Daniel FAIVRE, Jean-Louis GOYON à Thierry GOYON
Absents : Patrice BUSSON, Yannick CHARRIER
Secrétaire de séance : Cyprien GOUTTEPIFFRE
Date de la convocation : le 05 mai 2025
Membres afférents au Conseil Municipal : 11 Membres en exercice : 9
Présents : 5 Procurations : 2 Votants : 7 Quorum de 5 atteint
2025-05-00 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 07 AVRIL 2025
Votes Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
2025-05-01 ACHAT D’UNE BENNE MULTISERVICE AVEC GRAPPIN POUR LE TRACTEUR
COMMUNAL
Vu le budget principal de la commune 2025, adopté par délibération du Conseil Municipal de Sainte- Agathe, en date du 07 avril 2025, référencée 2024-04-03,
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il est prévu cette année d’équiper le tracteur communal d’un chargeur de type benne multiservice avec grappin.
En effet, cet équipement permettra de réaliser des interventions techniques plus variées qui ne sont pas possibles actuellement.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un devis de l’entreprise MCDA de Cunlhat (63) pour un chargeur de la marque John Deere 543R de type « benne multiservice avec grappin de 2 mètres » avec montage compris pour un montant total Hors Taxes de 15 000€ (quinze mille euros).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’acquérir un chargeur de type benne multiservice avec grappin pour équiper le tracteur communal
- de valider le devis présenté pour un montant total HT de 15 000€ (quinze mille euros) soit 18 000€ TTC (dix-huit mille euros)
- d’autoriser le Maire à signer ledit devis ainsi que tout document ayant trait à cet achat
- d’autoriser le Maire à rattacher la dépense correspondante à l’opération n°141 du Budget communal 2025
Votes Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
Réception en Sous-Préfecture le 19/05/2025
QUESTIONS DIVERSES
Morsures de chiens à La Vacherie
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les chiens domestiques, rendus à leur propriétaire après une attaque sur des personnes ont de nouveau attaqués une cycliste. D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E R E G I S T R E D E S
C O M M U N E D E S A I N T E - A G A T H E 6 3 1 2 0 D É L I BÉ R A T I O N S
Séa n c e du 1 2 . 05 . 20 25 pa ra ph e
Sur les conseils de la gendarmerie, de l’association protectrice des animaux et du vétérinaire, Monsieur le Maire a écrit une lettre avec accusé de réception au propriétaire des chiens, lui informant qu’au prochain incident, les chiens seront attrapés et remis à l’association protectrice des animaux.
Présentation de l’ouvrage de Mr BOURGADE
Monsieur le Maire informe l’assemblée que cette présentation, tenue le 08 mai 2025 s’est bien passée avec 48 personnes présentes dont 5 conseillers municipaux.
Théâtre du 17.05.2025
Le groupe de théâtre Lous Frerots d’Escoto présentera une pièce en patois le samedi 17 mai 2025 à 20h00. Cette soirée est portée par la commune et par C.A.S.A.
Rando-soupe du 31.05.2025
La prochaine randonnée et traditionnel repas sont prévus le samedi 31 mai 2025. Afin d’harmoniser les inscriptions, la mairie a demandé aux associations de marche de collecter les inscriptions avant de lui transmettre. Cela permettra d’éviter les doublons ou oublis des années précédentes. Les personnes souhaitant s’inscrire, et ne faisant pas partie d’association de marche doivent adresser leur demande à la mairie par téléphone ou mail.
Réglementation des boisements
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la première réunion sur la règlementation des boisements a eu lieu.
Fin de séance : 18h55