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Ordre du Jour - Ordre du Jour 2 21 MARS 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 2 21 MARS 25)
Thèmes du document : Données personnelles, Famille, Institutions publiques,
V: 4 MAIRIE DE VILLE ES …E REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal de la commune de Ville se réunira en séance ordinaire
à la MAIRIE DE VILLE
le VENDREDI 21 MARS 2025
à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR :
Compte Financier Unique 2024 — Service Assainissement
Affectation des Résultats 2024 — Service Assainissement
Budget Primitif 2025 — Service Assainissement
Compte Financier Unique 2024
Affectation des Résultats 2024
Taux des taxes 2025
Budget Primitif 2025
Subvention à l’Epicerie Sociale « Le Relais »
Abonnement HORIZON INFINITY de JVS-MAIRISTEM
Délégation de Service Public — Délibération d’assujettissement à la TVA — Service Assainissement
Contrôle de conformité des branchements d’assainissement — Mise à jour
Délibération modifiant le RIFSEEP — Modulation du régime indemnitaire en adéquation avec les
nouvelles règles des fonctionnaires d’Etat + Ajout Rédacteur
Bilan annuel 2023 des Lignes Directrices de Gestion + Révision
Délibération portant création d’un emploi permanent, à temps complet — Rédacteur
Demande d’avis du CST — Charte informatique
Demande d’avis du CST — Modification délibération IHTS
Adhésion de la Commune à la compétence optionnelle vidéoprotection du Syndicat Mixte de l'Oise
Très Haut Débit (SMOTHD) - Mise à jour
Renouvellement du contrat (DPO}) d'accompagnement à la protection des données à caractère personnel avec l’ADICO
Demande de subvention à la CAF pour les travaux de réhabilitation et d’amélioration des performances environnementales de bâtiments communaux en vue de créer un accueil de la petite
enfance avec annexe - Modification
Demande de subvention à la MSA PICARDIE dans le cadre des territoires prioritaires « Grandir en milieu rural » pour les travaux de réhabilitation et d'amélioration des performances
environnementales de bâtiments communaux en vue de créer un accueil de la petite enfance avec annexe — Modification
Emprunt — Travaux de réhabilitation et d'amélioration des performances environnementales de bâtiments communaux en vue de créer un accueil de la petite enfance avec annexe et création d’un
réseau de chaleur en biomasse énergie bois de 7 bâtiments communaux
Questions diverses