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Ordre du Jour - invitation 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Étrelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - invitation 30 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Institutions publiques,
I I IN N N V V V I I IT T TA A AT T TI I IO O ON N N
C C C O O ON N N S S SE E EI I IL L L M M MU U UN N N I I IC C C I I IP P PA A AL L L
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle des Mariages
le mardi 30 mai 2023 à 20h30
Je vous prie d'agréer, l'expression de mes salutations distinguées.
A ETRELLES, le 24/05/2023,
Le Maire,
Marie-Christine MORICE
ORDRE DU JOUR : Session ordinaire
1) ZAC de la Plesse Tranche 4 – Vente de lots
2) Vitré Communauté – Révision des statuts
3) Urbanisme – Avis enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale pour l’extension du Parc d’activités du Haut Montigné 4) Conseil Municipal des enfants – Remboursement des billets KEOLIS à la Commune de Saint M’Hervé
5) Conseil Municipal des enfants – Remboursement des billets de train à la Commune d’Étrelles
6) Affaires scolaires – Calcul du coût de l’élève
7) Affaires scolaires – Participation financière à l’école privée Notre Dame de Lourdes 8) Affaires scolaires – Subvention à caractère social pour l’école Notre Dame de Lourdes 9) Finances – Fixation du taux horaire 2022 pour les services communaux 10) Patrimoine communal – Cession des parcelles section B n° 1746 et n°1748 à NEOTOA 11) Urbanisme – Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme – Changement de zonage bâtiment de l’école privée.
12) Rénovation de l’éclairage public (relamping) - conventions SDE – fonds vert 13) Vie politique – désignation d’un référent déontologique
Affaires diverses