Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 27 01 1
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 01 12 2
Déliberation - mairie luray deliberation conseil 27 01 2023
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 27 11 2
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 27 10 2
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 28 01 2
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 24 01 2
Compte-Rendu - mairie luray compte rendu conseil municipal 27 01
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 04 01 2
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 25 01 2
Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 27 01 2023
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Luray.
Lien du pdf (Convocation - mairie luray convocation conseil municipal 27 01 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE – EXTRAORDINAIRE (1)
*******************
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 27 janvier 2023 à 19 heures 00 à la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
A Luray, le 21 janvier 2023.
Le Maire,
Marc AVENARD
ORDRE DU JOUR :
Affaires générales
- Syndicat SBV4R : élection titulaire
- Territoire d’énergie : élection suppléant
Affaires financières
- Subvention bibliothèque (Département)
- Budget M49 soumis à TVA (2023)
Urbanisme
- Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes d’urbanisme - Exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU)
Questions diverses
PREVOIR POUVOIR EN CAS D’ABSENCE
( 1 ) Ra y e r l a m e n t i o n i n u t i l e
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
POUVOIR (2)
Je soussigné(e)
donne pouvoir à (3)
* de me représenter à la réunion du Conseil Municipal
convoqué pour le vendredi 27 janvier 2023 à 19 heures 00 à la Mairie.
(2) A n’utiliser qu’en cas * de prendre part à toutes les délibérations d’absolue nécessité
(3) Nom, Prénom, Adresse * d’émettre tous votes et signer tous documents. (4) N.B. Validité : trois reports au
maximum
(5) Porter à la main « Bon pour Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (4) auquel
pouvoir » et signer cette réunion serait reportée pour cause quelconque (5).
Fait à LURAY, le