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Déliberation - OJ CMP 03042024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Roscanvel.
Lien du pdf (Déliberation - OJ CMP 03042024)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
MAIRIE
DE
ROSCANVEL, le 21/03/2024
ROSCANVEL
29570
Téléphone : 02 98 27 48 51
Télécopie : 02 98 27 41 10
Web: www.roscanvel.fr
Courriel: mairie@roscanvel.fr
Réunion publique du Conseil Municipal le Mercredi 03 avril 2024 à 18 heures à la Mairie.
Ordre du jour :
phSsHEE
Fe
8.
9.
Approbation des comptes de gestion 2023 (commune, camping et assainissement)
Approbation des comptes administratifs 2023 (commune, camping et assainissement)
Affectation des résultats (commune, camping et assainissement)
Taux d'imposition 2024
Approbation des budgets primitifs 2024 (commune, camping)
Montants des participations financières 2024 versés à la CCPCAM dans le cadre des
conventions d'assistance et au multi-accueil « les poussins » pour l'évolution de la
halte-garderie
Participation financière aux travaux réalisés par le SDEF
Approbation du rapport d'activité 2022 de la CCPCAM
Instauration de la prime exceptionnelle — pouvoir d'achat
10. Zone d'Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAER) : bilan de la concertation
11. Convention d'accompagnement CITEO — Déchets abandonnés diffus
12. Cession d’un véhicule communal hors d'usage
Le Maire
Jean Yves GOURVEZ