Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis dinformation 12 11 2025
Conseil Municipal - CM du 08 07 2024 avis dinformation
Conseil Municipal - Avis dinformation cm 16 12 2024
Conseil Municipal - Avis dinformation du Conseil Municipal du 17 fevri
Ordre du Jour - Avis dinformation du conseil du 2 mars 2026
Conseil Municipal - CM 16 09 2024 Avis dinformation
Conseil Municipal - Avis dinformation du conseil municipal du 30 juin
Conseil Municipal - Avis dinformation du Conseil Municipal du 21 mai 2
Ordre du Jour - Avis dinformation du 21 mars 2026
Conseil Municipal - Avis dinformation conseil municipal du 7 avril 202
Conseil Municipal - avis dinformation cm 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis dinformation cm 15 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
VILLE ARNAC
|
AVIS
D'INFORMATION
Madame,
Monsieur,
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
lundi
15
décembre
2025
Ordre
du
jour :
ANNULE
ET
REMPLACE
la
délibération
n°2025-11-01
- Constitution
de
partie
civile
contre
la SCI
:
QUAI
DES
MOULINS
2
|Reconduction
de
la convention
d'entretien
de
la Flow
Vélo
pour
l'année
2026
3
|Convention
relative
à l'entretien
de
la voirie
départementale
(fauchage
complémentaire)
4
| Exonération
des
droits
d'occupation
du
domaine
public
Renonciation
totale
à l'application
des
pénalités
de
retard
à l'encontre
du
groupement
d'opérateurs
5
économiques
constitué
des
entreprises
SCOTPA
et ARE
TP
dans
le cadre
du
marché
de
travaux
d'aménagement
de
voirie
_ Entrée
EST
de
Jarnac
et voies
structurantes
6
|Tarif goûter
ciné-séniors
à Jarnac
7
| Aide
ravalement
de
façade
_ 1
rue
de
la
Font
Badan
8
|Aide
ravalement
de
façade
_ 19
rue
Gabriel
Péri
9
Aide
ravalement
de
façade
_ 11
rue
de
Verdun
10
|Aide
ravalement
de
façade
_ 26
rue
de
Lautertal
11
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité
12
|Tarifs
spectacles
saison
culturelle
2026
Questions
diverses
Le
Maire,