Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - avis dinformation cm 15 12 2025
Conseil Municipal - Avis dinformation cm 16 12 2024
Déliberation - Avis dinformation 12 11 2025
Conseil Municipal - CM 16 09 2024 Avis dinformation
Conseil Municipal - Avis dinformation du Conseil Municipal du 17 fevri
Procès Verbal - Proces verbal CM 08 07 2024
Ordre du Jour - Avis dinformation du conseil du 2 mars 2026
Ordre du Jour - Avis dinformation du 21 mars 2026
Conseil Municipal - Avis dinformation conseil municipal du 7 avril 202
Conseil Municipal - Avis dinformation du conseil municipal du 30 juin
Conseil Municipal - CM du 08 07 2024 avis dinformation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 08 07 2024 avis dinformation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
VILLE ARNAC
|
AVIS D'INFORMATION
|
Madame,
Monsieur,
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
lundi
8 juillet
2024
à
18h30.
Ordre
du
jour :
1
|Acceptation
d'un
don
de
grevé
d'une
condition
2
|Décision
modificative
n°2
3
|Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
4
|Tarifs
municipaux
5
|Maison
de
Santé _
acceptation
dérogation
au
délai
de
préavis
6
|Remboursement
de
frais
à un
conseiller
municipal
délégué
7
|Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
- Décisions
d'admissions
en
non-valeurs
Convention
entre
la commune
de
Jarnac
et l'institut
François
Mitterrand
pour
la participation
8
|financière
de
la commune
de
Jarnac
à l'étude
du
projet
de
réaménagement
du
site
de
la Maison
Natale
9
[Tarifs
cantine
scolaire
et garderie
10
{Règlement
régissant
l'octroi
de
l'aide
municipale
pour
ravalement
de
façades
11
Aide
au
ravalement
de
façades
_ Société
Courvoisier
S.A.S
12
| Aide
au
ravalement
de
façades
_ Monsieur
Christian
PROUST
13
|Aide
au
ravalement
de
façades
_ Madame
Elisabeth
FRANCOIS
14
|
Création
d'emploi
permanent
-
service
administratif
15
|Avancement
de
grade
- création
d'emploi
16
Service
éducation
- création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
a un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité
17
Autorisation
de
signer
la convention
portant
mise
en
œuvre
de
période
de
préparation
au
reclassement
(PPR)
18
|Prise
en
charge
des
billets
du
festival
blues
passions