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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C82 06 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Inégalités sociales,
C- 82-06-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 juin 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 juin 2021
CONSERVATOIRE - CONSERVATOIRE/ ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - GRILLE TARIFAIRE 2021/2022
Titulaire·s présent·e·s :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaire·s absent·e·s ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Clément COHEN à François BONNET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Guillaume JUIN à Aurore NADAL, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jérôme BALOGE, Anne-Lydie LARRIBAU à Florent SIMMONET, Sophia MARC à Jacques BILLY, Rose-Marie NIETO à Dominique SIX, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaire·s absent·e·s suppléé·e·s :
Olivier D'ARAUJO par Claude HAMAIDE.
Titulaire·s absent·e·s :
Christelle CHASSAGNE.
Titulaire·s absent·e·s excusé·e·s :
Annick BAMBERGER, Christine HYPEAU, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT C- 82-06-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 29 JUIN 2021
CONSERVATOIRE - CONSERVATOIRE/ ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - GRILLE TARIFAIRE 2021/2022
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Chaque année, il convient de s’interroger sur le niveau de tarifs appelés en contrepartie des services publics dispensés par la Communauté d’Agglomération.
Pour 2021/2022, il est proposé :
Conservatoire Auguste-Tolbecque :
- Augmentation des tarifs de + 2% en moyenne, à l’issue de plusieurs années de stabilité et prenant en compte la qualité d’accueil du nouvel équipement,
- Les frais d’adhésion sont intégrés au coût de la scolarité et sont donc annualisés, - Les locations d’instrument sont facturées au trimestre et non plus en une seule fois.
Ecole d’Arts plastiques :
- Augmentation des tarifs de + 2% en moyenne.
Cette politique tarifaire partage aussi une préoccupation sociale d’accès aux équipements d’enseignement artistique, avec la mise en œuvre de tarifs adaptés aux quotients familiaux prenant en compte le taux d’inflation.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Adopte les tarifs proposés en annexe.
Le Conseil d'Agglomération adopte à la majorité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 2
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué