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PLU - Annexes - plan sup 1
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Levernois.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Aviation, Transports,
Servitudes d'Utilité Publique
——1 Î ] A4 - Libre passage le long des cours d'eau
———" EL7 - Alignement des voies publiques
EL11 - Interdictions d'accès le long des autoroutes,
des routes express et des déviations d'agglomération
14 - Ouvrages de transport et de distribution d'électricité
>< Aérien - 2° catégorie
Int1 - Voisinage des cimetières
Er PT3 - Réseaux de télécommunications
T4 - Balisage aéronautique
T5 - Dégagement aéronautique
T7 - Extérieur des zones de dégagement aéronautique
Code de l'aviation civile
1 - Installation
EMP-L-210541
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L'édition graphique des servitudes 11 et 13 est issue d'un plan de détail informatisé ; elle ne peut être ni reproduite, ni utilisée à quelque fin que ce soit, et notamment commerciale, sans autorisation préalable et
écrite du (des) transporteur(s) concerné(s).
La position de l'ouvrage représenté ne permet pas de s'affranchir des obligations réglementaires relatives a és, aériens ou subaquatiques. Pour tous travaux
terrés, subaquatiques et aérien, il est obligatoire de consulter le guichet unique et d'effectuer
ux travaux à proximité des ouvrages enterrés, aérien
d'ouvrages en
auprès de l' (des) opérateur(s) de réseau(x) concerné(s), une déclaration de travaux (DT) et une ommencement de travaux (DICT) conformément aux dispositions du code de déclaration d'intention de c l'environnement.
à proximité
Pres …
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D =
Commune de Levernois
Servitudes d'utilité publique
Plan local d'urbanisme édité le 09/11/2019
Direction départementale
des territoires
de la Côte-d'Or
EM
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté cb
Égalité
Direction départementale
des territoires
échelle : 1 / 5000
0 100 200 300 400 500 m