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unknown - Presentation rapport annuel 2020
Compte-Rendu - CR+14.11.2019
Document publié le Jeudi 14 novembre 2019 par la commune de Saint-Étienne-d'Orthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+14.11.2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Environnement,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 14 NOVEMBRE 2019
Le jeudi 14 novembre 2019, le Conseil Municipal de St Etienne d’Orthe, légalement convoqué, s’est réuni au lieu de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean PETRAU.
Etaient présents : Jean PETRAU, Alain DIOT, Marlène PERRIAT, Valérie DARTIGUEMALE, Karine SARAYOTIS, Louise KRUSE, Marie-Pierre BARROUILLET Julien CAZAUX, Nicolas ROSPARS.
Excusés : Jean KERVADEC, Jérôme VEYRAC, Jean-Marie LEDIS, Sophie DISCAZAUX, François MAZUYER
Secrétaire de séance : Marlène PERRIAT
ORDRE DU JOUR :
1°) CCPOA
- Le conseil municipal accepte le montant de l’attribution de compensation
définitive pour la commune de Saint Etienne d’Orthe d’un montant de
3755,26 à compter de 2019.
- Le conseil Municipal désigne M. MAZUYER François, délégué du Plan
Climat Air Energie Territoire.
-
2°) Centre des Gestion :
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention pôle retraite et protection sociale.
3°) Personnel communal :
Corinne Labarthe sera à nouveau indisponible professionnellement pour raison de santé, Valérie Ghafour la remplacera à la cantine. Un nouveau contrat à 9 H par semaine sera acté.
4°) Voirie :
L’impasse Chenu sera classée voie communale
5°) Travaux de l’Eglise
Il faudrait remplacer le moteur de volée d’une cloche, le montant du devis de l’entreprise LAUMAILLE est de 1647,64 €. Une décision modificative est nécessaire.
6°) Divers
- Deux décisions modificatives sont prises afin d’ajuster les opérations d’ordre des travaux en régie du local comité des fêtes et du hangar communal. - Le projet des travaux Chemin des écuries est abordé et cette dépense sera proposée au prochain budget.
- La commission des impôts aura lieu le 28 novembre à 18H
- Le Noël aura lieu le 22 décembre à partir de 15H
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.