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Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Saint-Étienne-d'Orthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+16.01.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Banque,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 16 JANVIER 2023
Le lundi 16 janvier 2023, le Conseil Municipal de St Etienne d’Orthe, légalement convoqué, s’est réuni au lieu de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DIOT
Etaient présents : Alain DIOT, Sophie DISCAZAUX, Audrey PEYRES, Marlène
PERRIAT, Valérie DARTIGUEMALLE, Sylvie BERTIN, Jérôme DARRIOUMERLE,
Stéphane HERISSON, Nathalie LOIZEAU, François MAZUYER, Nicolas ROSPARS,
PUYO Monique
Excusés : Martial COTTIGNY, Christophe BARROUILLET, Julien CAZAUX
Secrétaire de séance : Monique PUYO
ORDRE DU JOUR :
- Acquisition du Terrain de Mr Pelletier
Délibération prise pour l’achat du terrain de 1500 m² de Mr PELLETIER (proximité de l’école), pour une somme de 145000 euros. Deux logements seront construits et proposés à la location. La commune souscrira un prêt pour l’acquisition du terrain.
- Communauté de Communes du Pays d'Orthe : Approbation de la modification des statuts
La Communauté de Communes mettra à disposition de l’ACCA des bennes pour entreposer les déchets de venaison et prélèvera une somme en fonction du nombre de chevreuils attribué à notre commune.
- ADACL : Renouvellement de la convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation d'occupation des sols
L’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités Locales instruit les dossiers de permis de construire. QUESTIONS DIVERSES :
- Local Boulangerie :
Le déménagement du local du dépôt de pain est à envisager très prochainement. L’aménagement de l’ancien bureau de vote (face à l’église) a été proposé afin de grouper les services de proximité dans le bourg.
- Demande de M Paulin d'occuper la parcelle B524 (moutons, poneys) :
Le Conseil Municipal accorde à M. PAULIN l’occupation de la parcelle B524 ; une convention sera établie et un loyer annuel de 50 euros lui sera demandé.
- Cantine :
Le recrutement du cuisinier est finalisé, la mise en place devrait intervenir rapidement. Une liaison « chaude » entre Bélus et St Etienne sera établie dans un premier temps à l’aide d’un véhicule adapté, prêté par M. GRONDIN (Moulin de Miremont). Une convention sera établie pour ce prêt.
- Borne chargement véhicule :
Une borne de chargement des véhicules électriques sera installée devant le mur à gauche, les frais sont totalement pris en charge par la Communauté des Communes et le SYDEC.
- Sécurité routière :
Afin de réduire les vitesses sur la route principale qui traverse le village, des chicanes seront mises en place ainsi que des panneaux de signalisation permettant ainsi une circulation alternée à certains endroits.
- Sortie extra-scolaire
L’APE organise un week-end au Futuroscope, les 18 et 19 mars 2023. Une subvention sera accordée par la commune.
- Local pelote :
Une extension du mur à gauche d’une surface de 18 m² est à l’étude pour la section pelote
- Conventions de locations des différentes salles communales :
Toutes les conventions de locations des salles communales aux associations et aux particuliers sont en cours d’élaboration.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.