Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 11 07 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 12 06 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 07042025
Déliberation - Liste des deliberations CM 15 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 14 01 2026sig
Déliberation - Liste des deliberations CM 09 07 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 30 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 02 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 28 04 2026
Conseil Municipal - CM 2024 02 28 Délibérations
Déliberation - Liste deliberations CM 27 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 27 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Travail et emploi,
Déparrement
de
la
Haute-Garonne
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
MAIRIE
D'AZAS
du
mardi
27
février
2024
à 21h00
SES
Salle du
Conseil
—- 31380
AZAS
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-sept
février,
à
vingt-et-une
heure,
le
Conseil
Municipal
d'Azas,
légalement
convoqué,
s'est
réunion
sous
la
présidence
de
Monsieur
LACOURT
Laurent,
maire.
Présents:
M.
LACOURT
Laurent,
Maire
—-
Mme
LAPUELLE
Clémence
Adjoint
—-
M.
MAURY
Sylvain,
M.
FEYER
Richard,
M.
de
PINS-LOZE
Etienne,
M.
BIGARAN
Olivier,
M.
BELOU
Gilles
et M.
TAUPIN
Anthony.
Excusés:
M.
BESSIERE
Pierre-Gaël
a
donné
procuration
à
LACOURT
Laurent,
Mme
TESTE
Ludivine
a
donné
procuration
à
M.
MAURY
Sylvain,
M.
HIEST
Michael,
Mme
BARTHES
Magali
a
donné
procuration
à
FEYER
Richard,
Mme
MONDON
Lucile
a donné
procuration
à TAUPIN
Anthony,
Mme
MASSOL
Eva
a donné
procuration
à
de
PINS-LOZE
Etienne.
Absent
: M.
GIZA
Fabian
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAPUELLE
Clémence
N°
de
:
dlbértion
Sujet
Résultat
du vote
1-1-2024
Délibération
portant
autorisation
d'engagement
des
dépenses
Approuvé
à
d'investissement
préalablement
au vote
du
budget
2024
l'unanimité
1-2-2024
Délibération
portant
création
d'un
emploi
non
permanent:
Approuvé
à
TT
accroissement
temporaire
d'activité
(article
L.332-23.1°
du
CGFP)
l'unanimité
1-3-2024
Délibération
portant
création
d'un
emploi
permanent
pour
l'entretien
des
Approuvé
à
UT
bâtiments
communaux
l'unanimité
1-4-2024
Délibération
portant
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
Approuvé
à
:
(adjoint
territorial
d'animation
titulaire)
l'unanimité
1-5-2024
Délibération
relative
à
la
rénovation
de
l'éclairage
public
des
lanternes
Approuvé
à
UT
vétustes
sur
poteaux
béton
(opération
11AT377)
l'unanimité
Le
Maire,
Laurent
LACOURT
Le
Secrétaire
de
Séance,
Clémence
LAPUELLE