Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 10 AVRIL 2026
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM 14.12.2023
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations 08.03.2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Sadirac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 08.03.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
PS @
MAIR
D DK)
E D I
E
IRAC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 MARS
2023
Délibération
n°
D2023.03.14-
Proposition
d'inscription
du
chemin
de
l'Amadour
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et de
Randonnées
par
le Département
de
la
Gironde
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.15
- Débat
d'orientation
budgétaire
2023
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.16
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
principal
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.17
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
annexe
assainissement
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.18
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
annexe
transport
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.19
- Election
du
président
de
séance
pour
le vote
des
comptes
administratifs
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.20
- Approbation
du
compte
administratif
2022
du
budget
principal
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.21
- Approbation
du
compte
administratif
2022
du
budget
annexe
assainissement
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.22
- Approbation
du
compte
administratif
2022
du
budget
annexe
transport
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.23
- Dissolution
du
budget
annexe
transport
et affectation
du
résultat
2022
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.24
- Budget
2023
: dépenses
d'investissement
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.25
- Approbation
des
projets
de
réfection
de
la STEP
et du
réseau
d'assainissement
chemin
de
l'Isle
et du
plan
de
financement
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.26
- Admission
en
non-valeur
budget
annexe
assainissement
-
Approuvée Délibération
n°
D2023.03.27
- Révision
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public,
droit
de
place
du
marché
communal
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.28
- Création
d'un
comité
de
pilotage
concernant
le projet
d'extension
de
l'école
T.
Monod
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.29
- Information
sur
l'attribution
du
marché
à bons
de
commande
voirie
2023/2025
- Approuvée
Délibération
n°
D2023.03.30
- Motion
relative
à la
création
d'une
taxe
spéciale
d'équipement
destinée
à financer
l'aménagement
des
lignes
à grande
vitesse
du
projet
ferroviaire
du
Sud-Ouest
- Approuvée
À
Sadirac,
le 9
mars
2023
Patrick
Gomez,
Maire
LE