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Compte-Rendu - CR CM 091225
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 091225)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE
DE
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18,
rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél
: 01.64,31.33,50
Mail
: secretariat@latombe7.fr
Compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
9
décembre
2025
Le
9
décembre
2025,
les
membres
du
conseil
municipal
de
LA
TOMBE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
CHAUVIN,
Maire,
sur
convocation
transmise
le
2
décembre
2025
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à
l'ordre
du
jour.
Présents
:
Mrs.
CHAUVIN
Marc,
MURITH
Bernard,
SUCHOT
Lionel,
Mmes
FORET
Sylvie,
VOLLEREAU
Virginie,
RONDEAU
Florence
Absente
excusée
:
Maude
LECAMUS,
représentée
par
Sylvie
FORET
Annie
ROUSSET,
représentée
par
Florence
RONDEAU
Absents
: Stéphanie
CHOLET
Secrétaire
de
séance
: Florence
RONDEAU
ORDRE
DU
JOUR
1
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
2
- Approbation
du
précédent
compte
rendu
3
—
Discussion
devis
réparation
trou
chaussée
rue
grande
4 — Discussion
projet
maison
55
rue
Grande
5
—
Délibération
- Point
sur
location
salles
des
fêtes
6 — SMBVA
&
taxe
GEMAPI
7
- Divers
Approbation
du
procès-verbal
du
4
novembre
2025
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
04/11/2025
à
l'unanimité.
Réparation
trou
chaussée
rue
grande
Le
devis
de
réparation
a
été
reçu
; il
prévoit
l'étanchéisation
du
regard
et
du
tuyau,
la
pose
d'un
clapet
anti-retour
et
reprise
de
la
chaussée.
Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition
à
l'unanimité. Projet
maison
55
rue
Grande
Le
contrat
de
prêt
est
signé.
La
signature
devrait
intervenir
début
janvier
: les fonds
seront
débloqués
à
ce
moment-là.
Diverses
solutions
sont
débattues
concernant
l'avenir
de
ce
bâtiment
et du
terrain.
Elles
seront
à étudier
et à
chiffrer
plus
précisément
; les
discussions
sont
ouvertes
: une
décision
interviendra
ultérieurement.
Point
sur
location
salles
des
fêtes
Une
nouvelle
fois,
des
désordres
ont
été
constatés
lors
de
la
restitution
de
la
salle
du
préau
:confettis
et
déjections
canines
dans
la
cour.
Il est
donc
prévu
de
modifier
les
contrats
de
location
en
ajoutant
des
frais
de
nettoyage
aussi
bien
pour
les
salles
que
pour
les
extérieurs
(ménage
Escale
:100
€ ;
ménage
Préau
:70
€
;pour
la
cour
du
préau
:70
€)).
Concernant
l'escale,
une
facturation
sera
effectuée
en
cas
de
présence
de
véhicules
dans
la
cour
(100
€)
car
il est
rappelé
qu'il
s'agit
d’un
accès
pompier.
SMBVA
&
taxe
GEMAPI
Lors
de
la
réunion
du
8
décembre
2025,
le
Président
du
SMBVA
a
rappelé
que
les
travaux
qu'il
effectue
ne
Sont
désormais
financés
que
par
la
cotisation
versée
par
les
communautés
de
communes
adhérentes
(2.5
€/habitant).
Du
fait
du
désengagement
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
qui
ne
finance
plus
que
partiellement
les
études,
il est
probable
que
la
cotisation
soit
augmentée
l’année
prochaine.
Faute
d'accord
à
ce
sujet,
nous
risquons
de
voir
la
mise
en
place
d'une
taxe
GEMAPI
(impôt
!)
;le
montant
de
cette
taxe
nous
serait
imposé
et
cette
taxe
serait
irréversible.
Affaire
à
suivre.
Points
divers
:
Spectacle
de
Noël
:beaucoup
de
monde,
petits
et
grands
se
sont
déplacés
et
régalés
avec
un
goûter
après
un
spectacle
qui
a
enchanté
tout
le
monde.
Coupes
de
bois
:la
dernière
vente
a
rapporté
près
de
26
000
€
au
lieu
des
20
000
prévus.
Berges
de
Seine
:
les
travaux
doivent
se
terminer
le
15/12.
Réception
prévue
le
18/12/25.
Séance
levée
à 22
heures.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le mardi
13 janvier
2026
à 20
h.
Fait
à
la
Tombe,
Le
9
décembre
2025
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Florence
RONDEAU
Marc
CHAUVIN