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Compte-Rendu - 8 SEPTEMBRE 20153517
Document publié le Mardi 8 septembre 2015 par la commune de Biozat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 SEPTEMBRE 20153517)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 SEPTEMBRE 2015
13 élus présents et représentés. Secrétaire de séance : Y. Genebrier
Validation marchés cuisine-réfectoire
Après analyse des marchés par des cabinets experts et suivi des recommandations émises par la
Commission d’Appel d’Offres, le Conseil Municipal valide le choix des entreprises retenues et
autorise Mme le Maire à signer les marchés.
Ce projet de nouvelle cuisine et rénovation du réfectoire totalise la somme de 390 694,02 € HT,
montant financé à 60 % par des subventions de l’Etat (DETR), du Conseil Départemental et de la
Communauté de Communes.
Les entreprises retenues sont les suivantes : Duprat (VRD et Gros Œuvre), Griffet (charpente),
Sucheyre (couverture zinguerie), Suchet (étanchéité), Center Bois (serrurerie, menuiseries), Xavier
(plâtrerie-peinture/sols souples), Les Plafonds de Marc (faux plafonds), Sorreba (sol résine),
Sopromeco (cloisons isothermes), Mamelet Sengier (plomberie-chauffage, ventilation), Cofely Ineo
(électricité), Patay (équipement cuisine).
Révision loyer x grande rue
En regard de l’évolution de l’indice 2ème trimestre 2015 de 0,08 %, le loyer passe de 335,86 € à
336,13 € à compter du 16 août dernier.
Révision différents tarifs
- Cantine : en regard d’un taux d’inflation quasiment nul et d’une bonne maîtrise des
dépenses, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les tarifs de la cantine pour
l’année 2015-2016. Le prix des tickets est maintenu à 2,65 € pour les enfants et 6,10 € pour
les adultes.
- Garderie : le tarif de 1,35 € est maintenu.
- Assainissement : le forfait est porté à 35 € et le tarif au m3 à 0,68 € (tarifs applicables sur la
consommation d’eau 2016).
- Location salle communale : le tarif de location pour les particuliers reste inchangé à 310 €.
Il passe à 530 € pour les extérieurs. Une nouvelle caution de 100 € sera désormais
demandée pour bruit intempestif.
- Bus pour centre de loisirs : un nouveau prestataire a été sollicité cette année pour le
transport de 7 enfants en mini-bus à Mazerier chaque mercredi midi. Ce transport est
facturé aux familles concernées, à prix coûtant, soit 30 € par période de 7 semaines.
Modification statutaire SDE03
Demande d’adhésion au SDE 03 des communautés d’agglomération de Vichy, Montluçon et
Moulins pour bénéficier de la nouvelle compétence prise par le Syndicat en 2015 concernant la
pose de bornes de recharge électrique. Demande de subvention Collège Ste-Procule
2 élèves biozatois participent prochainement à un voyage dans le cadre d’un projet pédagogique :
« Rugby School » en Angleterre. Le Conseil Municipal répond favorablement à la demande (10 voix
pour) et attribue 25 €/élève.
Questions diverses
Voirie 2015 : ouverture des plis le 07/09 dernier. Analyse des marchés soumise à l’ATDA. Décision
marchés lors du prochain Conseil Municipal.
Activités périscolaires : la nouvelle coordinatrice des activités périscolaires, A. Delaval a pris ses
fonctions et les activités ont bien démarré avec xx enfants.
Travaux en cours : l’ extension des réseaux chemin des Guérauds / Grenouillat est terminée. Des
travaux sur plusieurs chemins agricoles devraient intervenir courant septembre. Les peintures de
la mairie se termineront aussi dans le courant du mois. L’équipe d’Etudes et Chantiers a procédé
au nettoyage de l’ensemble des croix de la commune et à la réfection extérieure de l’ancien
congélateur de Martinges (aujourd’hui, local de stockage pour le théâtre des 3 Roues) et abri-bus.
Prochains RV : Conseil Communautaire à Biozat le 17/09 ; Inauguration aire de jeux le 26/09 ;
Soirée chorale à l’église le samedi 3/10.
L’ordre du jour étant achevé, la séance est levée à 21h15.