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Procès Verbal - compte+rendu+conseil
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte+rendu+conseil)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
Lot
République
Française
COMMUNE
DE
LE
BASTIT
Nombre
de
membres
COMPTE
RENDU
en
exercice
: 11
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 8
Séance
du
19
février
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
dix-neuf
février
à
11
heures
00,
l'assemblée
.
régulièrement
convoquée
le
15
février
2022,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Votants : 10
Eliette ANGELIBERT, Maire. Sont
__présents:
Éliette
ANGELIBERT,
Cyri
GARRIGUES,
Sébastien
CHAMBERT,
Hervé
ROUMIEUX,
Annick
LANDES,
Brigitte
BURGALIERES,
Daniel
HUREAU,
Marilyne
CAZAL
Représentés:
Pascal
ANGELIBERT
par
Cyril
GARRIGUES,
Dominique
JAUJAY-DIF
par
Eliette
ANGELIBERT
Excuses: Absents:
Jean
MAHE
Secrétaire
de
séance:
Brigitte
BURGALIERES
Absents
et
excusés
: 1
ORDRE
DU
JOUR
1 - Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
:
Madame
le Maire
donne
lecture
du
procès
verbal
de
la séance
précédente
aux
élus,
qui
l'approuvent
à l'unanimité
des
membres
présents.
2-
Embauche
agent
d'entretien
: nouveau
contrat
dans
le cadre
du
dispositif
des
contrats
d'accompagnement
dans
l'emploi
au
titre du
Parcours
Emploi
Compétence
- DE
2022
04:
Mme
le
Maire
rappelle
aux
élus
le
contrat
passé
avec
l'agent
d'entretien
actuellement
en
poste,
Alain
Covacin
dans
le
cadre
du
dispositif
des
contrats
d'accompagnement
dans
l'emploi
au
titre
du
Parcours
Emploi
Compétence.
Le
contrat
de
cet
agent
d'une
durée
de
9 mois
a débuté
le 20 juillet
2021
pour
se terminer
le
19
avril
2022.
A
ce jour,
Alain
Covacin
a un
arrêt
médical
depuis
le
18
septembre
2021
et jusqu'au
18
mars
2022.
C'est
un
long
arrêt
qui
porte
préjudice
au
bon
entretien
de
la
Commune.
Le
conseiller
de
Pôle
Emploi,
qui
assure
le
suivi
de
M.
Covacin,
nous
propose
de
recruter
une
nouvelle
personne
qui
peut
bénéficier
de
ce
même
dispositif de
contrat
d'accompagnement.
Les
élus,
après
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents :
e
donnent
un
avis
favorable
au
recrutement
d'une
nouvelle
personne
à compter
du
ler
mars
2022
dans
le
cadre
du
dispositif
d'un
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
au
titre
du
parcours
emploi
compétence,
à
durée
déterminée,
à
raison
de
20h
par
semaine
et
aux
conditions
mentionnées
par
Pôle
Emploi
(à savoir
temps
de
formation,
suivi),
+
autorisent
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
l'Etat
pour
la
prise
en
charge
du
dispositif d'aide,
ainsi
que
le
contrat
de
travail
et à effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
l'embauche
d'une
personne
sous
ce
dispositif,
e
précisent
que
les crédits
seront
prévus
lors
du
vote
du
budget
primitif de
cette
année.
3 - SYMICTOM
pays
de
Gourdon
: rapport
d'activité
2020
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
:
Ce
rapport
est présenté
aux
élus
et Madame
le Maire
en
donne
une
synthèse.
Ce
rapport
complet
est
à
la
disposition
des
élus,
qui
après
en
avoir
pris
connaissance,
l'approuvent
et
constatent
qu'il
faut
toujours
être
vigilant
quant
au
tri.
1 4 - Questions
diverses :
+
Madame
Le
Maire
informe
les
élus
qu'elle
a
signé
un
devis
de
300
€
à
la
métallerie
Arnaud
Richer
de
Lunegarde,
pour
la
pose
d'un
garde-corps
amovible
à
l'étage
d'un
logement
communal,
à
la
demande
d'une
locataire.
+
Le
collombarium
et
le
jardin
du
souvenir
(devis
signé
en
2020)
est
en
cours
de
fabrication.
La
pose
est
prévue
à la
fin
du
printemps.
+
Madame
le
maire
fait
part
aux
élus
de
sa
satisfaction
quant
au
travail
mené
par
tous
pour
la
création
du
bulletin
car
elle
a beaucoup
de
bons
retours
de
la
part
de
la
population.
+
En
ce
qui
concerne
le
fleurissement
de
la
Commune,
cette
année,
l'Association
Communale
Plan
B
se
chargera
d'acheter
les
plants
et
les
élus
les
en
remercient.
°
La
discussion
est
de
nouveau
menée
sur
le
projet
d'Assainissement
autonome,
actuellement
à
l'étude
de
la
réfection
du
bloc
salle
des
fêtes,
logement
mairie
afin
de
trouver
la
meilleure
solution.
+
Une
boîte
à
livres
est
en
projet
sur
la
Commune.
Sébastien
a
trouvé
un
ancien
distributeur
métallique
sans
fond
qui
pourrait
convenir
avec
un
peu
d'aménagement.
Il
pourrait
trouver
sa
place
près
de
l'Eglise.
La
séance
est
levée
à
12h00.