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Déliberation - 1666776067 Liste deliberations conxseil municipal 19 10 2022
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Cuffy.
Lien du pdf (Déliberation - 1666776067 Liste deliberations conxseil municipal 19 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Consommateurs,
DEPARTEMENT DU CHER RÉ EEFERSEFERIIFEREERTES
MATRIE
de
CUFFY
2 rue de la Mairie — 18150 CUFFY RRRFEFEREEE
téléphone : 02.48.80.40.54
Fax : 02.48.80.43.31
courriel : mairiedecuffy@wanadoo.fr
site internet : www.mairie-cuffy.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUFFY
- SÉANCE du 19 OCTOBRE 2022 à 18 H 30 —
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. HURABIELLE, Maire.
Présents : MM. et Mmes HURABIELLE LYON LORRE DUCROT LESUEUR DUPOUY BAUJARD PENARD PASTOUT PILLIER BARON PIPERAUD ROCHE
Absents : Mme KALUZNY procuration à M. BAUJARD
Mme LEJEUNE procuration à M. LESUEUR
Secrétaire de séance : Mme LORRE
- Liste des délibérations examinées en séance -
n° délibération objet délibération décision du conseil
(adoption / rejet)
Attribution subventions 2022 aux associations communales
2022/24 adoption
Attribution subventions 2022 aux associations extérieures
2022/25 adoption
Tarifs location centre socioculturel 2023
2022/26 adoption
Tarifs cimetière 2023
2022/27 adoption
Tarif coupe de bois forêt communale 2023
2022/28 adoption
Participation financière commune d'Apremont pour accueil
2022/29 enfants de cette commune à l'école de Cuffy (année scolaire adoption 2022/2023)
Acceptation des indemnités de remboursement du sinistre du
2022/30 rond-point du Pré du Roc adoption
Présentation des rapports annuels 2021 (eau, assainissement,
2022/31 éclairage public...) adoption
Adhésion au GIP RECIA
2022/32 adoption
Souscription aux services du GIP RECIA (déploiement ENT
2022/33 primOT dans les écoles) adoption
Validation de la poursuite de la procédure concernant le projet
2022/34 de réfection de la voirie communale adoption
Validation plan financement création parcours permanent
2022/35 d'orientation sur le site ENS du Bec d’Allier adoption
LEDE A\ La Secrétaire de séance, LEE F * YA AE 20 Py Odile LORRE _ ‘ 78 rever ; Pr. ll a pe _ > DEPARTEMENT DU CHER
RÉÉREÉEHIÉTEEEÉSESTÉERLEE
MAIRIE
de
CUFFY
2 rue de la Mairie — 18150 CUFFY RÉREELSEFSE
téléphone : 02.48.80.40.54
Fax : 02.48.80.43.31
courriel : mairiedecuffv@wanadoo.fr
site internet : www.mairie-cuffy.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUFFY
- SÉANCE du 19 OCTOBRE 2022 à 18 H 30 —
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. HURABIELLE, Maire.
Présents : MM. et Mmes HURABIELLE LYON LORRE DUCROT LESUEUR DUPOUY BAUJARD PENARD PASTOUT PILLIER BARON PIPERAUD ROCHE
Absents : Mme KALUZNY procuration à M. BAUJARD
Mme LEJEUNE procuration à M. LESUEUR
Secrétaire de séance : Mme LORRE
- Liste des délibérations examinées en séance -
n° délibération objet délibération décision du conseil
(adoption / rejet) Validation plan financement travaux rénovation éclairage public
2022/36 chemin des Barres adoption
Validation plan financement réaménagement cuisine cantine
2022/37 scolaire adoption
Retrait de la communauté de communes des Bertranges du
2022/38 Syndicat Mixte du Pays Loire Val d'Aubois adoption
Modification des statuts du SDE 18
2022/39 adoption
Renouvellement contrat départemental pour l'Espace Sensible du
2022/40 Bec d’Allier (ENS 18) adoption
Désignation d'un correspondant « incendie et secours »
2022/41 adoption
La Secrétaire de séance, Odile LORRE _ = LEP 7 7 Le = TT 7 P