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Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm du 23.06.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm du 23.06.25)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Aménagement du territoire,
= 1 =
Présents : Odile COLOMB, Elodie BRUN, Marie Hélène DISPARD VIVENS, Sabine GRZYB, Gérard ABRIC, Alain BOUTONNET, Dominique CAUVAS, Sylvain TARDIF.
Excusé : Roger LAURENS procuration à Alain BOUTONNET, Yannick BOURRIE procuration à Sabine GRZYB.
Secrétaire de séance : Sabine GRZYB.
Les délibérations suivantes ont été adoptées :
1/ Cession partie de chemin de la Vignette à DOMERGUE Thierry à 3 €/m² 2/ Cession partie de domaine privé de 13m² à la Nougarède à ASTRUC Bruno à 20 €/m² 3/ Location maison de la Gare 550 € / mois
4/ Location appartement sur épicerie à Mme SEDORNE
5/ Statuts 2025 Territoire d’Energie du Gard-SMEG
Affiché le 26/06/2025