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Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm du 16.12.25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm du 16.12.25)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Assurance,
= 1 =
Présents : Elodie BRUN, Odile DOMERGUE, Sabine GRZYB, Marie Hélène VIVENS, Yannick BOURRIE, Alain BOUTONNET, Jacques BOUTONNET, Dominique CAUVAS, Roger LAURENS, Sylvain TARDIF.
Excusé : Gérard ABRIC procuration à Roger LAURENS
Secrétaire de séance : Odile DOMERGUE
Les délibérations suivantes ont été adoptées :
1/ Prix de l’eau 2026
3/ Redevances Agence de l’eau 2026
4/ Révision des loyers applicables au 01.01.2026
5/ Renouvellement bail commercial du gîte le Colombier
6/ Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement pour 2026
7/ Contrat d’assurance contre les risques statutaires CDG/RELYENS 8/ Subvention psychologue scolaire
9/ Abrogation délibération n°042-2015 cession terrain COMMUNE/LACHARTRE 10/ Subvention exceptionnelle voyage scolaire
11/ Décision modificative budget AEP n°1 - 2025
Affiché le 18/12/2025