Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 16 FEVRIER 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 4 juillet 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 17 JANVIER 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 08 MARS 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 2 MAI 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 30 MARS 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 1er juin 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 05 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 06 OCTOBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 06 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu du cm 02 FEVRIER 2022
Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm 02 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
COMMUNE DE CHAUMONT SUR LOIRE
Département de Loir et Cher
Dans sa séance du 02 février 2022, le Conseil Municipal a décidé :
D’approuver le compte-rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2022. D’accepter l’augmentation du prix de participation pour l’accueil des enfants domiciliés à Chaumont sur Loire et d’autoriser le Maire à signer la nouvelle convention pour l’accueil des enfants de Chaumont-sur-Loire au centre de loisirs de Veuzain-Sur-Loire.
De suivre l’avis du Maitre d’œuvre et d’attribuer le marché à tranche ferme et tranche optionnelle à l’entreprise
SPIE CITYNETWOK soit pour un montant total de 104 211,20 € HT soit 125 053,44 €TTC. D’autoriser le Maire à
signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
DE DONNER LES INFORMATIONS SUIVANTES :
CEREMA
Le CEREMA représenté par M DURANT, la Région Centre Val de Loire représentée par M PORCHET et Mme
BECHER, ont exposé les objectifs de la convention que la Commune, la région et CEREMA seraient susceptibles de
mettre en place.
L’objectif est de définir un règlement de cogestion du côteau entre les différents propriétaires concernés.
Suite à la visite de contrôle des différentes parcelles à l’initiative de la Région Centre, une classification a été
établie. Trois maisons demandent une intervention préventive.
Monsieur DURANT précise les axes de travail :
Développement d’une information sur le risque versant rocheux sous-cave.
Traitement des propriétés a fort niveau d’instabilité.
Animation d’un projet de cogestion concertée du versant rocheux sous-cave.
Il faut vérifier que les risques concernant le coteau soient bien pris en compte dans le Plan Communal de
Sauvegarde.
Proposition d’engagement financier : 80% pour la région et 20% pour la commune.
Les 20% à la charge de la Commune comprennent :
Les réunions d’information pour les riverains,
La rédaction des documents techniques qui déterminent le rôle et devoir de chacun,
Il sera demandé au Conseil Municipal de délibérer au prochain Conseil Municipal.
AMENAGEMENT DES BORDS DE LOIRE ET ECLAIRAGE PUBLIC
Le Maire distribue un document récapitulatif des dépenses et des subventions obtenues ou attendues.
Le taux de subvention attendu sur l’ensemble de ces aménagements est autour de 70% en attente des chiffrages
définitifs.
Le Maire propose d’informer l’ensemble de la population lorsque les chiffres seront définitifs.
INFO VILLAGE
L’info village vient de paraitre.
VENTE DE L’OFFICE DU TOURISME
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le pharmacien souhaite acquérir le local de l’office du tourisme.
Pour pouvoir commencer les démarches afin d’obtenir des autorisations, le pharmacien souhaiterait un document
officiel. Pour cela la Commune signera un compromis de vente.
SECHERESSE 2019
Le recours de la Commune sera jugé au Tribunal Administratif d’Orléans le 10 février 2022 à 11h15.
Monsieur Franck HANOT, géologue et Monsieur Baptiste MARSEAULT, Maire, rencontreront Maître MICOU afin de
préparer cette audience. COMMUNE DE CHAUMONT SUR LOIRE
Département de Loir et Cher
PORT
La commission se réunira en présence de la DDT le 2 mars 2022 à 10heures.
ANTENNE-RELAIS
Après la candidature en 2020, la Commune a été retenue en 2021 pour l’installation d’une antenne-relais
concernant les 4 opérateurs. Les études de localisation se dérouleront courant 2022 pour une installation en 2023.
ECOLE
La cinquième vague de COVID-19 a pour conséquence un absentéisme important du personnel communal qui
travaille à l’école et des difficultés pour assurer leur remplacement.
SALLE DE LA RENAISSANCE
La cession de la salle a été signée le 1er février dernier entre l’association La Renaissance et la Commune. Un article
de presse est prévu avec la présidente de l’Association et Monsieur le Maire.
NOEL 2022
Une commission sera chargée de prévoir les prochaines décorations de Noël.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.
« Extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal »
Fait à Chaumont sur Loire, Le 09 février 2022
Le Maire,
B. MARSEAULT