Compte-Rendu - CR 04 142

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 04 142

Compte-Rendu - CR 03 142

Compte-Rendu - CR 04 14

Compte-Rendu - CR 04 15 2

Compte-Rendu - CR 10 2017

Compte-Rendu - CR 09 15

Compte-Rendu - CR 11 14

Compte-Rendu - CR 03 2019

Compte-Rendu - CR 10 14

Compte-Rendu - CR 04 2019

Compte-Rendu - CR 04 142 Document publié le Vendredi 25 avril 2014 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 142)Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Histoire et mémoire, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 AVRIL 2014

Absente avec excuses : Maud ARNAUD

Secrétaire de séance : Pierre BERLIER

Sous la présidence de Mme Evelyne CHOUVIER, Maire, lecture est faite du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2014. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) FINANCES :

Commune / Réseau : fonctionnement et investissement. Le bilan est présenté par Hélène Dahan qui a bien voulu nous aider cette année, et nous la remercions pour cette présentation simple et les réponses qu’elle a pu apporter aux élus. * Affectation des résultats 2013

* Approbation des budgets 2014

Par délibérations, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son approbation pour l’affectation des résultats 2013 et l’approbation des budgets (Commune / Réseau) 2014.

2°) ADMINISTRATION :

- Compte-rendu de l’élection du Président de la Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château qui a eu lieu le jeudi 24 avril, 3 candidats étaient pressentis, après deux tours de scrutin Iwan MAYET a été élu avec 19 voix contre Bernard FOURNIER 18 voix. Il est décidé, par l’ensemble des 18 maires qu’il y aura 9 commissions. L’élection des vice-présidents aura lieu le mardi 29 avril prochain.

Un délégué par commune et par commission doit être désigné :

* Commissions Economie/Rézo/Point Emploi CHOUVIER E., suppléant MAZET A. * Commission Social : Enfance/Jeunesse et personnes âgées : CHOUVIER E., suppléant RAVEL S. * Commission Finances : BERLIER P., suppléant THINARD- GRIOT S. * Commission Urbanisme/SPANC/Très Haut Débit : MURE D., suppléant TAILLANDIER Y. * Commission Aménagement de l’espace/Contrat de rivière/PLH/SCOT ou PLUI/Environnement : BERLIER P., suppléant TAILLANDIER Y.

* Commission Ordures ménagères : MAZET A., suppléant ROLLE M. * Commission Techniques/Patrimoine immobilier/Emplois verts : MAZET A., suppléant BROSSARD G. * Commission Tourisme/Culture/Sports : BOGUEL J., suppléant BEGUE G. * Commission Communication : BOGUEL J., suppléant BROSSARD G.  Vote de la taxe non bâti

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve le nouveau taux de la taxe non bâti à savoir 46,65% au lieu de 46,66%.

 Vente de parcelles à la maison de retraite :

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal cède à titre gratuit les parcelles A 1338, A 1341 et A 1342 à la maison de retraite de Saint-Jean-Soleymieux.

 Indemnité du Maire

Par délibération, à l’unanimité des membres présents, compte tenu que la commune est chef lieu de canton, les indemnités octroyées au Maire, seront majorées de 15 %, en application des articles L 2123-22 et R 2123-23 du CGCT, le Conseil Municipal approuve cette proposition.

- Tout déplacement de conseiller avec une convocation et un justificatif de présence sera remboursé. - Le repas annuel des élus et conjoints sera pris sur le budget « cérémonies ».

3°) COMMISSION « SOCIAL » (E.CHOUVIER)

- Le cinéma itinérant a repris à Soleymieux, J.L. Suchet et L. Modolo se sont formés sur le nouveau matériel numérique. La qualité de l’image et du son est remarquable.

- Le goûter des retraités a eu lieu le samedi 12 avril, l’animation assurée par Hervé Réocreux et la collation proposée par les nouveaux élus ont fait de cette après-midi un réel succès. Quant au goûter de la Maison de Retraite, il a eu lieu le vendredi 18 avril. Les animations à la fois assurées par les enfants de la chorale de l’école de Saint-Jean-Soleymieux et « Salut l’artiste » avec notre concitoyenne Michelle Poncet dans le rôle d’une meneuse de cabaret ont ravis les résidents.

4°) COMMISSION « ECOLE » (S. RAVEL)

Une réforme est en cours visant à réduire de ¾ d’heure par jour le temps scolaire avec en contrepartie école le mercredi matin. La première proposition concernant la réforme des rythmes scolaires faite par l’ancienne Municipalité a été remise en question. La nouvelle est de finir ¾ d’heure plus tôt. L’élaboration d’un nouveau questionnaire sur le sujet est envisagée afin de trancher notre indécision. Le prochain COPIL aura lieu le mardi 13 mai à 20h30 en mairie de Saint-Jean-Soleymieux.

5°) COMMISSION « VOIRIE » (M. ROLLE)

- Une subvention de 31 276€ a été attribuée par le Conseil Général pour les travaux de voirie 2014. - La date du samedi 24 mai à 10h00 a été définie pour que les élus puissent visiter la station d’épuration du Got à Soleymieux avec les employés communaux.

- Celle du samedi 21 juin à 10h00 pour visiter les captages d’eau avec André Vacheron, notre délégué auprès du Syndicat du Moulin Juquel.

- Travaux mur de soutènement de la Ribeyre :

Le chantier avance bien, il faut prévoir pour l’enrobé une somme plus importante (un devis sera demandé). - Fleurissement : A. Mazet s’est rendu à Usson le samedi 12 avril pour recevoir, au nom de notre commune, les prix de fleurissement pour « Maisons fleuries » et « Bourg fleuri ».

- Une réunion de la commission est prévue le 29 avril 2014.

6°) COMMISSION « COMMUNICATION » J. BOGUEL)

- Compte-rendu de la réunion avec les associations qui a eu lieu le mercredi 23 avril. Cette réunion s’est tenue en présence de la plupart des associations domiciliées à Saint-Jean-Soleymieux. J.Boguel a demandé aux responsables d’associations de lui faire parvenir un maximum d’informations, en vue de publication sur le site internet de Saint-Jean-Soleymieux.

Chaque association a évoqué son programme pour l’année 2014. L’ACCA et Forez-Ukraine attendent de connaître les possibilités d’installation de buvettes sur le parcours du rallye du Forez, le 7 juin.Les représentants de la municipalité demandent aux associations si elles ont des besoins particuliers qui pourraient nécessiter une aide de la mairie. En fait, il ressort des discussions que le problème principal des associations n’est pas financier, ni matériel, mais plutôt la difficulté à recruter des bénévoles. Des mises en commun de bonnes volontés vont s’avérer de plus en plus nécessaires. Comment la municipalité pourra-t-elle apporter son aide à cette évolution ? Michel Moulin évoque son travail bénévole, hors de toute structure, au balisage des Sentiers des Babets. Comment assurer la pérennité de son action en son absence ?

Est évoquée également la nécessité de bien diffuser les conditions de location (caution notamment) de la salle des fêtes aux associations.

- Bulletin municipal : la parution de l’édition de juillet sera, si possible, avancée en juin, pour présentation de la nouvelle équipe municipale. Le format 12 pages est maintenu. J.Boguel a fait faire un devis pour une édition tout en couleurs. Il donne les grandes lignes du sommaire du prochain numéro et remercie Michèle Poncet pour son assistance technique très appréciée au niveau de la PAO

- Journée du Patrimoine qui aura lieu le week-end du 20-21 septembre prochain : sont programmés la visite de la crypte, une exposition en mairie sur « les blessés de l’arrière » (l’accueil dans la Loire des blessés du front, lors de la guerre 14-18) et une visite du petit patrimoine des hameaux de Couhard et Thinereilles, avec possibilité de mini-randonnée au départ du bourg

7°) COMMISSION « URBANISME »

- Une réunion est prévue le lundi 12 mai 2014 à 20h00

- Droit de préemption : M. MAZET Jean - La Cruzille- La commune ne souhaite pas préempter.

8°) PETITS PROJETS 2014

- L’achat de matériel informatique sera envisagé pour le bureau du Maire et un ordinateur portable sera nécessaire pour les adjoints, des devis seront étudiés.

- L’achat de meubles de bureau sera également étudié, ainsi qu’un téléphone sans fil pour le bureau du Maire. - Les élus et les membres du CCAS envisagent de finir l’aménagement de l’espace city-park, une réunion sera programmée fin mai. Il nous paraît intéressant d’y associer des ados de notre commune, aussi si vous êtes intéressés veuillez nous signaler vos noms et nous vous contacterons pour participer à notre projet.

Contact : evelyne.chouvier@wanadoo.fr ou au 04/77/76/70/12

9°) ADTHF (Association pour le Développement Touristique du Haut-Forez) nous demande des représentants pour notre commune. Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal désigne les membres suivants : E.Chouvier, maire

J. Boguel, élu

M.Moulin, non élu

Une Assemblée Générale se tiendra le 12 mai à 20h00, à S-Bonnet le Château. A l’ordre du jour : rapports financier et moral, renouvellement du bureau et des délégués communaux, projets 2014/2015.

10°) SYNDICAT DU MOULIN JUQUEL

Par erreur nous avions désignés 5 représentants pour la commune de Saint-Jean-Soleymieux, Jean-Marc Dumas, le Président du syndicat nous demande de re-délibérer car seulement 4 délégués doivent représenter chaque commune. Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide que les représentants de la commune seront : Elus MURE David et BROSSARD Gilles

Non élus VACHERON André et MAZET Lucien

11°) DIVERS

- Inauguration de la table d’orientation : elle aura lieu le dimanche 21 septembre à 11h00, les membres de l’ancien conseil seront invités.

- Une subvention de 2000€ a été accordée par le Conseil Général pour les travaux d’installation de jeux d’extérieur effectués en 2013.

- Ponts du mois de mai : le personnel municipal fera les ponts des 1er mai, 8 mai et de l’Ascension. - Par délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve le recrutement de 2 emplois pour les vacances d’été. Il s’agit de Jules DI BARTOLOMEO d’Ecotay qui travaillera du 7 au 25 juillet et Thomas BARRIERE de Saint-Jean-Soleymieux du 28 juillet au 14 août.

- Commémoration du 8 mai : rendez-vous est donné à 10h30 devant le monument aux morts. Après consultation d’un membre des anciens combattants il est décidé qu’une seule gerbe d’un montant de 100€, payée par la commune, sera déposée. - Une journée d’information pour tous les élus est prévue le samedi 31 mai à St-Etienne pour les « Universités des maires » organisée par l’AMF ( Association des Maires de France), Evelyne CHOUVIER invite son conseil à y participer afin de mieux connaître les rouages de la vie municipale.

- Le conseil a accepté la venue du cirque « El circo aventura » les 25 et 26 octobre prochain. - Le conseil a accepté une randonnée quad, le samedi 30 août à l’initiative de l’Association Gumières animation Loisirs - Tableau des prochaines réunions prévues est donné aux conseillers. - Prochaines réunions du Conseil municipal : vendredi 23 mai 2014 et jeudi 19 juin 2014.