Compte-Rendu - CR 04 2019

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Compte-Rendu - CR 04 2019 Document publié le Jeudi 25 avril 2019 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04 2019)Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Vieillesse, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 25 AVRIL 2019

Absents avec excuses : Maud Arnaud, Jacques Boguel, Sandra Phalippon

Secrétaire : Colette Faure

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2019 par Yohann Taillandier. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Pouvoir est donné à Géraldine Bègue par Sandra Phalippon.

2 personnes viennent nous proposer une réunion publique d’explication du RIC (Référendum d’Initiative Citoyenne) qui pourrait avoir lieu la semaine du 13 au 16 mai.

1- AGGLO :

Conseil communautaire du 9/4 (vote du budget, Scot Livradois-Forez, création d’une liaison navette à St-Just, PLU St-Bonnet, labellisation des Monts de la Balle et de l’Association culturelle de St-Bonnet…).

Réunion sur éolien le 15/4

Réunion Eau/Assainissement le 5/4 : préparation du schéma directeur, mise à jour du règlement de l’assainissement collectif et du SPANC. L’Agglo prend la compétence « eau » au 1er janvier 2020. Réunion Déchets le 5/4 : dotation bacs jaunes individuels pour le tri sélectif prévue en juin, points de regroupement pour les ordures ménagères, nettoyage des bornes à verre en juin, à la déchetterie de Tortorel fermeture décharge inerte et pesée pour les professionnels…

Commission « Développement » le 2/4 (Tourisme : bilan saison hivernale Col de la Loge, pôle Pleine nature des Monts du Forez, aires d’accueil de camping-car, OT…, Economie : aides à l’investissement, compétence « zones d’activités, THD).

Commission « Service à la Population » le 3/4 (bilan de la MSAP de Noirétable, service commun de guides OT/PAH, inauguration du réseau des médiathèques-ludothèques).

2- Commission « Social » :

Maison de retraite : CA le 9/4

CCAS : Goûter de la Maison de retraite le 28/3, Mutuelles le 8/4

Le 25/5 tournoi ados et inauguration de l’abri ados à 14h, demande d’un devis pour le panneau à graver. 3- Commission « Ecole » :

Conseil d’école le 29/3 : les travaux qui avaient été demandés à la commune ont été réalisés. Soleymieux : la sécurité des enfants a été prise en compte par un cheminement adapté. Gestion cantine : projet de convention de partenariat avec la commune de Soleymieux (intégration d’un temps de gestion administrative envisagé pour suppléer le bénévolat, ce qui entrainerait une hausse du coût du repas d’environ 15%). Le CM propose de lisser cette éventuelle augmentation sur 2 ans. Visite de la cantine/self de l’école de Craintilleux : de bonnes idées à prendre pour un futur aménagement.

4- Commission « Administration/Finances » :

Taux des taxes identiques à 2018 - Délibération à l’unanimité.

DM modificatives - Délibération à l’unanimité.

Admission en non-valeur pour un montant de 61,46 € et annulation de titres pour un montant de 2327,43€ - Délibérations à l’unanimité.

SMACL : après expertise réception d’un chèque de 2368,08€

Agence Loire Bretagne : note d’information sur le prix de l’eau et de l’assainissement en 2019 (le prix moyen au niveau national de l’eau est de 4,12€ TTC par m3 ce qui correspond à une dépense annuelle de 494€ pour un foyer consommant 120m3).

Personnel : des dossiers de promotion interne seront déposés - Délibération à l’unanimité.5- Commission « Voirie » :

Eclairage public :

 Déconnection : validation des points de déconnection - Délibération à la majorité (9 pour 1 contre)

 Extinction « cœur de nuit » : suite au résultat de la consultation de la population du 7/4, le CM décide de remettre l’éclairage de nuit - Délibération à la majorité (9 pour 1 contre) Chemin du Verdier : les travaux de l’Entreprise Brot sont terminés, un arrêté a été pris pour ne pas utiliser ce chemin avant fin juin afin que la terre se stabilise. La source de Montagneux coule à nouveau. A la demande d’Orange, la commune somme les propriétaires d’élaguer leurs arbres proches des lignes téléphoniques.

Desserte forestière : le projet est en attente de la réponse de l’ARS après l’envoi de l’argumentaire du CRPF.

Des administrés ont signalé que les panneaux en bois des hameaux sont abimés. 6- Commission « Bâtiments » :

Bâtiment technique : commission SPS, consultation à lancer pour l’assurance « Dommages ouvrage » Forez’tière : inauguration le 4/4 ;

Habitat dangereux : après visite du site avec un agent immobilier et un représentant de l’étude notariale gérant la succession, il est décidé de prendre un arrêté de « péril ordinaire ». Projet de réfection du toit de l’église : sollicitation de l’Architecte des Bâtiments de France pour l’élaboration du cahier des charges. Contact avec un riverain pour une réfection de toiture qui impacte nos travaux.

7- Commission « Culture et communication » :

La Médiathèque et le Jardin partagé proposent : le samedi 15 juin, une journée avec les enfants pour une « lecture au jardin », une visite aux arbres fruitiers, le semis de coquelicots sur notre bourg... Organisation de la cérémonie du 8 mai prochain à 10h30

8- Urbanisme :

Ventes notifiées : Blanc/Poyet, Ducher/Granger

9- Infos :

AMF : reconstruction de la toiture de Notre-Dame de Paris

10- Date du prochain CM : vendredi 24 mai

11- Questions diverses :

La création d’un Conseil municipal de jeunes nous est posée, après réflexion il est suggéré que ce soit réétudié lors d’un prochain mandat avec une équipe nouvelle qui pourrait porter ce projet avec les enfants.