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Déliberation - decision.25.2025.montbard
Déliberation - délibération.37.2025.montbard
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - délibération.37.2025.montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 21 mars par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 3 avril 2025 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO
Excusés ayant donné pouvoir : Jordan LE CARO à Abdaka SIRAT, Thierry MOUGEOT à Maryse NADALIN, Aurore LAPLANCHE à Danielle MATHIOT, Jean-Pierre RIFLER à Valérie MONTAGNE, Céline AUBLIN à Aurélio RIBEIRO, Magalie RAEVENS à Martial VINCENT
Absente : Maryline DECOURSIERE
2025.37 - Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées Rapporteur : Madame le Maire
Par délibération n° 2020-44 du 27 mai 2020, le Conseil municipal a délégué au Maire, les compétences prévues à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Dans ce cadre, le Conseil municipal est informé des décisions prises par le Maire, suivant la liste ci-dessous :
27 10/03/25 Annulation d’un titre du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre 28 11/03/25 Remboursement SMACL - sinistre véhicule DP-821-VM - montant 1 388,34€ 29 12/03/25 Tarifs 2025 des articles en vente au camping municipal (Annule et remplace DEC_2025_23) 30 13/03/25 Décision attribution - Aide au commerce – Les Grimoires d'Artémis
Le Conseil Municipal donne acte de la communication des décisions du Maire figurant dans le tableau ci-dessus.
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 3 AVRIL 2025
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34