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Arrêté - 20240513 Organisation pour procession de Pentecôte 2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Arrêté - 20240513 Organisation pour procession de Pentecôte 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Commune de PIGNANS
Extrait du registre des Arrêtés du Maire
du 13 mai 2024
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
ARRÊTÉ N° 2024/280
Le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Art. L2212.1 et 2,
Vu le Code des Communes (partie réglementaire),
Vu le Code de la Route,
Considérant la demande de la Paroisse de la Nativité de Notre-Dame représentée par le père Jean-Paul
TREZIERES pour organiser la procession de Pentecôte le lundi 20 mai 2024,
Considérant le niveau Urgence Attentat du Plan Vigipirate sur le territoire français,
ARRÊTE
Article 1 :
Dans le cadre de la procession de Pentecôte qui se déroulera le lundi 20 mai 2024 à partir de 20h, le
cortège effectuera le parcours suivant : place de l’Église, place des Écoles, giratoire Alphonse Daudet, rue
des Placettes, rue des Treilles, rue Saint André, rue Tarabotte, traverse Mazel, place Mazel, place des
Armistices, place de la Mairie, rue de l’Église et retour sur la place de l’Église.
A l'issue de la procession, un verre de l'amitié se tiendra devant l'entrée de la collégiale et autour de la
fontaine de la place de l'Église.
Article 2 :
Afin d'assurer la sécurité du défilé, la circulation sur le parcours stipulé à l’article 1° du présent arrêté sera
ponctuellement interrompue ou ralentie.
Article 3 :
La sécurité sera assurée le jour de la manifestation par la Paroisse qui sera et demeurera seule
responsable de tout incident ou accident qui surviendrait du fait de cette manifestation.
Article 4 :
Le présent arrêté peut faire d'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon sis
5 rue Racine TOULON (83000) dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification.
Le tribunal administratif de Toulon peut être saisi via l'application informatique « Télé recours citoyen »
accessible sur le site www.telerecours.fr
Article 5 :
Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie, Monsieur le Capitaine commandant la
communauté de brigades du Luc-en-Provence, Monsieur le responsable des Services Techniques
communaux, Messieurs les agents de Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.