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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 7 mars 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Affaires étrangères et coopération, Énergies,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
7 mars 2023
- Délibération n°2023-0021, examinée le 7 mars 2023 – Subvention – Subvention exceptionnelle auprès de la Fondation de France suite au séisme en Turquie/Syrie - Approuvée
- Délibération n°2023-0022, examinée le 7 mars 2023 – Subvention – Candidature au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du Tiers-Lieu - Approuvée
- Délibération n°2023-0023, examinée le 7 mars 2023 – Subvention – Candidature au Fonds Vert, projets de renaturation de la cour d’école du futur pôle élémentaire et végétalisation du cimetière - Approuvée
- Délibération n°2023-0024, examinée le 7 mars 2023 – Subvention – Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre du Fonds école pour le projet de pôle élémentaire hors centre de loisirs - Approuvée
- Délibération n°2023-0025, examinée le 7 mars 2023 – Subvention – AMI Cœur de bourg du Département, Demande de subvention pour la construction d’un centre de loisirs/ALSH - Approuvée
- Délibération n°2023-0026, examinée le 7 mars 2023 – Subvention – AMI Cœur de bourg du Département, Mise à jour des opérations soumises au Conseil départemental et remplacement du pôle élémentaire par le centre de loisirs/ALSH - Approuvée - Délibération n°2023-0027, examinée le 7 mars 2023 – Travaux – Convention avec le Conseil départemental pour la requalification des rues du 3 août 1944 et Julienne David - Approuvée