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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2022022Presentationdurapportdactivitéetducompteadministratif2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Guerre en Ukraine,
MAIRIE
D’'AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
15
Présents
:
09
Votants :
14
OBJET :
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
ET
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
DU
TE63
(Territoire d’Energie du
Puy-de-Dôme)
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
quel
dessus. Au
registre
sont
les
signatures. Affiché
le
19/05/2022.
Pour
copie
conforme;
en
Mairie,
le
19/05/2022.
MK D
Pierre
METZGER.
Le
Maire,
Envoyé
en
préfecture
le
19/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/05/2022
Affiché
le
ID
: 063-216300210-20220516-2022
022-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2022/022
du
16
mai
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
seize
mai
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Authezat,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 06
mai
2022.
Présents
: Monsieur
Yves
CHAMBON,
Mesdames
Christine
CHAUVANET,
Corinne
VILLE,
Agnès
JARRIGE,
Ornella
MIMY,
Messieurs
David
ESPECHE,
Benoit
RATIGNET,
André
FEUNTEUN
;
Absente
: Madame
Isabelle
DE
ARAUJO
;
Excusés
: Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Alexandra
JARRIGE,
Christelle
REUGE,
Monsieur
Julien
LACOUR
;
Procurations
: de
Madame
Ludivine
FERNANDEZ
à
Madame
Corinne
VILLE,
de
Monsieur
Stéphane
KIHELI
à
Monsieur
Yves
CHAMBON,
de
Madame
Alexandra
JARRIGE
à
Madame
Agnès
JARRIGE,
de
Madame
Christelle
REUGE
à
Madame
Christine
CHAUVANET,
de
Monsieur
Julien
LACOUR
à
Monsieur
Pierre
METZGER ; Secrétaire
de
séance
: Madame
Christine
CHAUVANET.
En
application
de
l'article
L5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Président
de
l'établissement
public
de
coopération
locale,
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme
adresse
chaque
année,
au
Maire
de
chaque
commune
membre,
un
rapport
retraçant
l'activité
de
cet
établissement. Monsieur
le
Maire
communique
ce
rapport
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
rapport
d'activité
de
l'établissement
public
de
coopération
locale,
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme
pour
l’année
2020,
ainsi
que
son
compte
administratif
ont
été
présentés
aux
conseillers,
afin
d'appréhender
l’action
menée
par
cet
établissement.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
de
ce
rapport
qui
est
aussi
disponible
en
mairie.
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202212022
022
Presentation
du rapport d activité et du compte
administratif 2020
du TE63.docx
page
1/1