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Séance - seance 14 04 2014 22.Centre Culturel et Social delegues du Conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 14 04 2014 22.Centre Culturel et Social delegues du Conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
Pyrénées
Atlantiques
Commune
de
Boucau
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Présents
: 29
Votants:
29
Pour:
29
Contre:
/
Abstentions
: /
Objet
:
Centre
culturel
et
social
— délégués
du
Conseil
-
Certifié
exécutoire
compte
tenu
du
dépôt
à
la Sous
Préfecture
de
Bayonne
le et de
la publication
le
Acte
certifié
exécutoire
FE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNIGIPAIL
SEANGE
DU
14
AVRIL
2014
DELIBERATION
N°
22
L'an
deux
mil
quatorze,
le
quatorze
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Boucau,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
GONZALEZ,
Maire.
Date
de
convocation
: 7
avril
2014
F.GONZALEZ,
MA
THEBAUD,
L.
DARRIBEROUGE,
M.EVENE,
G.
LASSABE,
A.LECHEVALLIER,
P.ACEDO,
C.ORDONNES,
YA
DEL-PRADO,
G.MOSCHETTI,
A.VALOT-VILLAUME-
MANSARD,
N.DAUGA,
JD
BONNOME,
D.ARMENGAUD,
MJ
ROQUES,
JM
BAGNERES-PEDEBOSCQ,
G.
ELGART,
J.
CRAVEIRO-
DOS-
SANTOS,
S.
PUYO,
I.OXOBY-PAGNAN,
M.
LORDON,
C.
DUFOUR,
MJ
ESPIAUBE,
J.DUBOURDIEU,
JP
CRESPO,
C.
DAVID,
C.
MARTIN,
P.FAVRAUD,
A.MATON.
Membres
présents :
Secrétaire
de
séance
:D.
ARMENGAUD
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
.désigne
:
-
deux
délégués
titulaires
:
e
Francis
GONZALEZ
e
Daniel
ARMENGAUD
-
deux
délégués
suppléants :
°
Aude
LECHEVALLIER
°
Guy
MOSCHETTI
our
représenter
la
Ville
de
Boucau
à
l'association
Centre
Culturel
et
social.
p
Pour
extrait
certifié
conforme
Boucau,
le
15
avril
2014
Le
Maire,
-
Par
publication
ou
notification
le
1604/2014
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le
1604/2014