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Compte-Rendu - CR 01072022 INTEGRAL Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Lalbenque. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01072022 INTEGRAL)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,

COMPTE RENDU INTEGRAL

CONSEIL MUNICIPAL

DU 1ER JUILLET 2022 A 20H

Le premier juillet deux mille vingt-deux à vingt heures, les membres du Conseil Municipal,

régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de LALBENQUE, sous la Présidence de

Madame Liliane LUGOL, Maire de LALBENQUE.

Etaient présents : BASTIT Marion, BISMES Guillaume, CHARONNAT Serge, COQUOIN

Magali, CROUZET Mathieu, DELON Kévin, DELPECH Marie, DOLO Stéphane,

LEZOURET-CONQUET Myriam, LONJOU Charles, MARZIN Jacques, NODARI

Sébastien, REBIERE Catherine, ROCHE Marie-Joëlle, ROUSSEAU Paméla, SUDRES

Philippe.

Etaient absents excusé ayant donné procuration : Géraldine MOLES a donné procuration à

Stéphane DOLO, Sylvie PAGES-GRATADOUR a donné procuration à Sébastien NODARI.

Rappel de l’ordre du jour :

1 – Modification des statuts de l’intérêt communautaire de la communauté de

communes du Pays de Lalbenque-Limogne au 1/07/2022

2 – Réforme relative à la publicité des actes administratifs

3 - Bilan des services restaurant scolaire, Alae, écoles maternelle et élémentaire

pour l’année scolaire 2021-2022

4 – Modifications des effectifs

5 – Remboursements exceptionnels de frais des élus

6 – Tirage au sort des jurys d’assise pour 2023

7 – Questions diverses

Monsieur Sébastien NODARI est désigné secrétaire de séance.

Avant d’aborder dans le détail l’ordre du jour, Madame le Maire appelle d’éventuelles observations sur le compte-rendu du conseil municipal du 3 Juin 2022, en vue de son approbation. Aucune observation est faite et le compte rendu est validé à la majorité avec les abstentions de Marion BASTIT, Guillaume BISMES et Catherine REBIERE car ils étaient absents lors du précédent conseil municipal.

Information sur les décisions prises depuis la dernière séance :

2022-20 : vente de ferraille pour 394 € à Emile BAPTISTE domicilié à Septfonds.

Point sur les activités de la Communauté de Communes du Pays de Lalbenque- Limogne :

Mme Liliane LUGOL laisse la parole à Jacques MARZIN, Vice - Président à la CCPLL.Jacques MARZIN rend compte du projet de requalification des Phosphatières du Cloup d’Aural.

Les actions avancent au rythme prévu, avec tous les partenaires : l’Association des Phosphatières, le Parc naturel régional des Causses du Quercy, la Réserve Naturelle Nationale Géologique du Lot et l’Office de Tourisme Cahors-Vallée du Lot.

• le dernier conseil communautaire a validé l’Avant-Projet Définitif (APD), qui permet le dépôt d’un permis de construire. Cet APD a pris en compte les remarques que le comité de pilotage avaient faites. Ne reste plus qu’à régler la question de la gestion des entrées et sorties des visiteurs, en minimisant les postes nécessaires, et donc en organisant la circulation des visiteurs au travers de l’espace boutique qui est un élément important de l’équilibre économique de ce projet

• un groupe de travail, animé par ‘ADEFPAT, accompagne les différents partenaires pour que l’investissement lourd que la CC consent ne se traduisent pas par des besoins de subvention d’équilibre supplémentaires. 2 séances ont déjà eu lieu : la première a permis de définir un cahier des charges partagé de ce travail sur le modèle économique. La seconde a permis d’explorer des expériences similaires, après enquête. La prochaine est prévue avec une visite de sites similaires près des Pyrénées en fin août

• parallèlement un gros travail sur la scénographie est mené pour expliciter les contenus possibles et les réserves disponibles afin d’alimenter l’exposition permanente, des animations (3D, vidéos) mais aussi pour donner une cohérence à l’ensemble e la visite. Ce travail se développe avec le cabinet d’architecte retenu, Miquel et Miguel, le PNRCQ et la réserve.

Nous sommes donc dans une dynamique favorable pour la livraison du bâtiment aux dates prévues (2024), même si les perturbations du marché de la construction risquent de nous impacter.

Je vous invite à aller visiter dès aujourd’hui les Phosphatières, dont les visites et les animations bénéficient déjà de toute cette réflexion. Et d’y revenir une fois le bâtiment livré pour voir le chemin parcouru. Vous en souhaitant bonnes visites.

ORDRE DU JOUR

1 – Modification des statuts de l’intérêt communautaire de la communauté de

communes du Pays de Lalbenque-Limogne au 1/07/2022

Madame le Maire donne lecture du projet de délibération qui a été adressé à toutes les communes adhérentes pour la validation de la modification des statuts de l’intérêt communautaire de l’intercommunalité Lalbenque-Limogne :

En résumé :

Proposition d’évolution des statuts :

- Compétences optionnelles

o Point 1°) : Ajout de la compétence, création, aménagement, gestion et entretien des voies vertes, conformément à la délibération DC/2022/009 du 17/02/2022. o Point 6°) : Remplacement du terme Maison de services aux publics (MSAP) par Maison France Service.

- Compétences facultatives :

o Suppression de la compétence : construction et gestion d’une maison funéraire. Proposition d’évolution de la définition de l’intérêt communautaire :

- Compétences optionnelles

o Point 1°) : L’intérêt communautaire est défini comme suit : Adhésion au syndicat mixte des voies vertes du Lot.

o Point 3°) : Modification des voiries d’intérêt communautaire, conformément à la délibération DC/2022/012 du 17/02/2022. L’Intérêt communautaire est défini comme validé en conseil communautaire du 17/02/2022,

o Point 4°- b) : L’intérêt communautaire est défini comme suit : Gestion de la médiathèque à Lalbenque et de la bibliothèque à Limogne en Quercy.

o Point 5°) : Suppression de l’intérêt communautaire, « création et gestion d’un service de portage de repas à domicile »

Comme pour toute modification statutaire, chaque commune membre doit délibérer pour approuver le projet de modification des statuts dans un délai de 3 mois maximum à compter de sa notification par l’EPCI.

Après examen et délibération, l’assemblée valide à l’unanimité :

1°) d’approuver la modification statutaire portant la révision des statuts et de l’intérêt communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne au 1er juillet 2022,

2°) d’approuver les statuts et l’intérêt communautaire tels que présentés et annexés à la présente délibération,

3°) de mandater Madame le Maire pour effectuer l’ensemble des formalités nécessaires.

2 – Réforme relative à la publicité des actes administratifs

(Philippe SUDRES rejoint la séance)

Madame le Maire informe l’assemblée d’une réforme relative à la publicité des actes administratifs.

Elle donne lecture du projet de délibération à prendre à compter du 1/07/2022, date d’entrée en vigueur de la réforme.

Les principaux textes sont les suivants :

* l’article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales,

* l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,

* le décret n°2021-131 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,

Considérant que la réforme de la publicité des actes des collectivités a posé le principe de la publication des actes par voie électronique,

Considérant que les communes de moins de 3 500 habitants peuvent, par délibération, choisir un autre mode de publication : soit par affichage, soit par publication sur papier, soit par publication sous forme électronique, il convient de faire un choix et délibérer sinon le principe de la publication des actes par voie électronique s’applique.

Stéphane DOLO indique que la réforme s’applique à compter du 1er juillet 2022 et que la commune aurait dû déjà délibérer.

Effectivement, la réforme intervient à compter du 1er juillet, mais la délibération est prise le jour J et le choix de publication des actes peut être modifié à tout moment par délibération. Madame le Maire donne lecture des principaux changements :

*le compte rendu (version sommaire affiché dans le délai de 8 jours) est supprimé et remplacé par la liste des délibérations examinées par le conseil municipal.

Cette liste doit être affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet (ce qui était le cas précédemment avec le compte rendu sommaire dans un délai de 8 jours après la séance). *le contenu du compte rendu intégral ou procès-verbal est détaillé, à savoir la retranscription intégrale des échanges n’apparait pas obligatoire dans la mesure où le texte impose seulement que le procès-verbal ou compte rendu intégral relate « la teneur des discussions ». Ce procès-verbal ou compte-rendu intégral est approuvé à la séance suivante et doit être mis en ligne sur le site internet dans un délai d’une semaine après approbation. Un exemplaire papier est mis à disposition du public au sein de la mairie.

Après examen et délibération, l’assemblée est favorable à l’unanimité pour la

publication papier des actes de la commune.

3 - Bilan des services restaurant scolaire, Alae, écoles maternelle et élémentaire pour

l’année scolaire 2021-2022

Madame le maire informe l’assemblée que l’année scolaire 2021/2022 est sur le point de

s’achever et que les bilans de cette année scolaire ont été dressés avec le mois de juin en

prévisionnel compte tenu de la fin de l’année scolaire au 7/07/2022.

A partir des éléments financiers, il sera proposé une nouvelle tarification au 01/09/2022 pour

la nouvelle année scolaire.

• Les tarifs du restaurant scolaire

• Les tarifs de l’ALAE

• Le coût par élève de l’école élémentaire (pour les frais de fonctionnement aux

communes)

• Le coût par élève de l’école maternelle (pour les frais de fonctionnement aux

communes)

Madame le Maire précise que la commission affaires scolaires va se réunir prochainement

pour étudier ces bilans et proposer une nouvelle tarification pour le 1er septembre 2022.

Cette proposition sera faite à Madame le Maire et elle prendra sa décision par délégation

conformément à la délibération du 17/07/2020 donnant les délégations du conseil municipal

au maire.

Les élus font un premier examen des chiffrages proposés pour le bilan du restaurant scolaire

2021-2022.

Catherine REBIERE indique que l’aide de l’Etat pour le repas à 1€ existe pour le moment.

Madame le Maire indique que cette aide est pour l’instant pour 3 ans et on verra par la suite.

Le souhait serait de maintenir le dispositif.

Stéphane DOLO a deux observations : la dépense des frais de téléphone, et la répartition des

produits conventionnels et des produits locaux et bio. Il trouve que le pourcentage de

répartition des produits locaux et bio est de 25 % et est inférieur aux souhaits de campagne.

Myriam LEZOURET-CONQUET intervient en précisant qu’il faut respecter la Loi Egalim,

qu’avec le plan de relance des cantines, nous avons pu acquérir du nouveau matériel,

notamment une chambre froide. Cela va nous permettre à la rentrée d’augmenter le stockage

et de travailler les produits frais (légumes). Il y a un menu végétarien par semaine.On a encore des difficultés d’approvisionnement pour accélérer et confronter le taux de

produits locaux et de produits bio.

L’équipe du restaurant scolaire étaient encore à flux tendus avec une fabrique de 500 repas

/jour et je réitère les félicitations à Laurent DEVIANNE, chef cuisinier et son équipe pour le

travail au quotidien avec le respect des normes en matière d’hygiène.

Myriam LEZOURET-CONQUET donne l’exemple du lycée Monnerville à Cahors, dont le

chef cuisinier est réputé pour être un pionnier dans l’utilisation des produits locaux et bio pour

le Collège et le Lycée, il est sur un taux de 26% pour les produits locaux et bio.

Les autres bilans école élémentaire et maternelle ainsi que le bilan de l’ALAE seront traités en

commission et Madame le Maire prendra également une décision du maire pour fixer les

nouveaux tarifs pour 2022/2023.

4 – Modifications des effectifs

Madame le maire expose les modifications des effectifs nécessaires pour les services

concernés : service technique et service animation.

Pour le service technique :

Suite à la réussite à l’examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe, deux

adjoints techniques de 2ème classe peuvent bénéficier d’un avancement de grade car ils ont

l’examen professionnel.

Proposition de création de 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps

complet à compter du 1er juillet 2022.

Dans un deuxième temps, il conviendra de saisir le comité technique pour procéder à la

suppression des deux postes d’adjoints techniques de 2ème classe.

Après examen et délibération, l’assemblée valide à l’unanimité la création des deux

postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet au 1/07/2022.

Pour le service animation :

Après avoir fait le point des effectifs pour l’année écoulée et la prochaine rentrée, il s’avère

que nous avons des départs de personnel, des compléments d’heures sur certains postes, d’où

les modifications suivantes :

*création d’un poste d’adjoint d’animation titulaire à 23 h 30/semaine à compter du 1/09/2022

*suppression de ce même poste titulaire à 19 h/semaine à compter du 1/09/2022

Après examen, création du poste d’adjoint d’animation à 23.5 h/semaine à l’unanimité.

Proposition de création de 3 postes :

* deux postes d’adjoint d’animation à 7.5h/semaine annualisée sur l’année scolaire à compter

du 1/09/2022 (un pour les heures pause méridienne : 8h/semaine et l’autre pour les heures

pour le pédibus 8h/semaine)

* la création d’un poste d’adjoint d’animation à 10 h/semaine annualisée à compter du

1/09/2022 pour l’année scolaire (heures pause méridienne + préparation activité + 1h ALAE

Soir)

Ou proposition de création de deux postes :

*un poste d’adjoint d’animation à 7.5h/semaine annualisée à compter du 1/09/2022 pour

l’année scolaire (heures pause méridienne)*un poste d’adjoint d’animation à 17 h/semaine (heures pause méridienne + préparation

activité + heures pour le pédibus)

Madame propose de créer l’ensemble de ces postes et de refaire un point au prochain conseil

municipal en fonction des postes pourvus.

De plus, nous contacterons également Prosport qui nous aide dans le recrutement d’animateur.

Il y aura une ou plusieurs conventions de mise à disposition à signer le cas échéant.

Après examen, l’ensemble des créations de postes énoncés ci-dessus est validé à

l’unanimité pour assurer l’encadrement des 3 temps d’accueils pour l’ALAE ainsi que le

pédibus et autorisation est donnée au Maire pour signer les contrats et/ou convention à

venir.

5 – Remboursements exceptionnels de frais des élus

Madame le maire informe l’assemblée qu’une délibération de principe et ce pour la durée du

mandat doit être prise pour le remboursement de frais à titre exceptionnel aux élus.

Ces cas de remboursements de frais à l’occasion de mandat spécial sont très encadrés :

"La notion de mandat spécial exclut toutes les activités courantes de l’élu et doit correspondre à une opération déterminée, de façon précise, quant à son objet (organisation d’une manifestation - festival, exposition, lancement d’une opération nouvelle, etc.), et limitée dans sa durée. Le mandat spécial doit entraîner des déplacements inhabituels et indispensables. Un élu ne peut ainsi prétendre au remboursement de ses frais de déplacement pour se rendre à la préfecture ou à la sous-préfecture par exemple dans le cas d’un mandat spécial."

Après examen et délibération, l’assemblée valide à la majorité le principe de

remboursement des frais aux élus avec les abstentions de Stéphane DOLO et Géraldine

MOLES.

6 – Tirage au sort des jurys d’assise pour 2023

La commune de LALBENQUE doit tirer au sort 6 noms, ces noms sont communiqués

directement au Tribunal de Grande Instance de Cahors.

Le tirage au sort a été effectué à l’appui des listes électorales des 2 bureaux.

Mme COURDESSES Marie-José

Mme GLEYE Florence

Monsieur Kévin DELON

Madame Marie-Thérèse NGOUADJEL

Monsieur Philippe CHOLEZ

Madame Olga TWARDOWSKIJ

7 – Questions diverses

➢ Présentation de Philippe SUDRES : du Tour du Lot au profit de 3 associations

caritatives :

- Hôpital Sourire

- Relais de Kellas

- Combat du Souffle

avec le soutien du Conseil Départemental 46.Evènement qui s’est déroulé du 18 au 21/07/2022 avec le Tour du Lot en vélo avec les 3

associations énoncées ci-dessus, rencontres des élus, des associations et des équipes

soignantes.

➢ Catherine REBIERE indique que des dégradations sont survenues au lac de marcenac

(bancs cassés, panneau retrouvé dans le lac, barbecue sale, etc...)

➢ Kévin DELON l’invite à nous faire parvenir les photos des constats faits pour déposer

plainte à la gendarmerie. Il précise qu’une succession de dégradations se sont

produites ces dernières semaines, les dépôts de plainte seront faits.

➢ Sébastien NODARI informe que le Major de la gendarmerie indique qu’il existe des

aides pour les collectivités locales en matière de vidéo-surveillance, à étudier.

➢ Stéphane DOLO se fait l’écho de plusieurs familles qui demandent si certains jeux au

niveau de la place du sol vont être modifiés, changés.

➢ Kévin DELON indique que pour le moment les jeux sont maintenus mais le projet de

l’amphithéâtre est en cours et il est trop tôt pour en parler.

➢ Marie DELPECH rappelle que parmi les lauréats du budget participatif n° 2, il y a

deux aires de jeux, une à positionner à côté de la piscine et une autre encore à définir.

Ces projets seront avancés d’ici fin d’année.

➢ Marion BASTIT fait un écho sur l’expérimentation du pédibus. Elle remercie le Parc régional des Causses du Quercy, les écoles, parents, élus et agents. Elle indique qu’il sera pérennisé à la rentrée.

➢ Présentation du Tiers-Lieu : cette présentation a été faite directement par les membres

de la nouvelle association intitulée « la tresse » à la salle miramon. Le bilan de l’étude

ADEFPAT a été résumé avec les premières actions menées, café citoyen et

ressourcerie au mois de mai.

Plus aucune question à l’ordre du jour, la séance est clôturée à 22 h 10.

A LALBENQUE, le 26 Août 2022

Le Maire

Signé

Liliane LUGOL.

Aucune observation n’est faite et le compte rendu est approuvé à la majorité à la séance du

conseil municipal du 2 septembre 2022 avec deux abstentions celles de Géraldine MOLES

et de Sylvie PAGES-GRATADOUR absentes lors de cette séance.