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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste des deliberations 2024 au 13 mai 2024)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Éducation,
Liste
des
délibérations
2024
au
13/05/2024
Conseil
Municipal
|
N°
délibération
Nom
de
la délibération
Sens
du
vote
|
Te
ré
1 contre
: Magali
PRADEL,
3
abstentions
: André
2024-05-02-01
-
0
5
RAPPORT
SUR
LES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024 - COMMUNE
Approuvée
à
la
majorité
BLUZE,
Michel
BOISRAME,
Catherine
DOTTARELLI
2024-05-02-02
CREATION
D'UN
NOUVEAU
CIMETIERE
Approuvée
à
l'unanimité
2024-05-02-03
ADHESION
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Approuvée
à
l'unanimité
05/02/2024
2024-05-02-04
MINI
SEJOUR
PEDAGOGIQUE
AU
Z00
DE
LA
FLECHE
— VACANCES
PRINTEMPS
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-05-02-05
MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
INTERIEUR
DE
LOCATION
DES
SALLES
MUNICIPALES
Approuvée
à
l'unanimité
2024-05-02-06
VOEUX
DE
SOUTIEN
AU
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
Approuvée
à
la
majorité
1 abstention
: Magali
PRADEL
£<
à
su
1 contre
: Magali
PRADEL,
3
abstentions
: André
2024-23-03-01 0
3-03-0
REPRISE
ANTICIPEE
DES
RESULTATS
2023
Approuvée
à
la
majorité
BLUZE,
Michel
BOISRAME,
Catherine
DOTTARELLI
où
nee
1 contre
: Magali
PRADEL,
3
abstentions
: André
-23-03-
_
|
2024-23-03-02
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
—
EXERCICE
2024
Approuvée
à
la majorité
BLUZE,
Michel
BOISRAME,
Catherine
DOTTARELLI
2024-23-03-03
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
—
EXERCICE
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-23-03-04
SUBVENTIONS
COMMUNALES
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AU
CCAS
POUR
L'ANNEE
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-23-03-05
MUTUALISATION
INFORMATIQUE
—
AVENANT
FINANCIER
2024
Approuvée
à
l'unanimité
2024-23-03-06
ETAT
ANNUEL
DES
INDEMNITES
DES
ELUS
—
EXERCICE
2023
Le
CM
prend
acte
25/03/2024
2024-23-03-07
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
2024
—
EMAIJ
Approuvée
à
l'unanimité
2024-23-03-08
MINI
SEJOUR
ETE
2024
Approuvée
à l'unanimité
2024-23-03-09
CONVENTION
DE
DELEGATION
DU
CONTINGENT
COMMUNAUTAIRE
VGP
DE
LOGEMENT
AIDES
A
LA
Approuvée à
l'unanimité
COMMUNE
2024-23-03-10
PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL
AVEC
L'ENTREPRISE
CESA
—
OPERATION
VAUCHERON
Approuvée
à
l'unanimité
2024-23-03-11
LOI
APER
Approuvée
à l'unanimité
2024-23-03-12
CONVENTION
ECLAIRAGE
PUBLIC
COPROPRIETE
VILLA
DES
LYS
Approuvée
à
l'unanimité
2024-13-05-01
MODIFICATION
REGLEMENT
CONSEIL
MUNICIPAL
—
EXPRESSION
POLITIQUE
Approuvée
à
l'unanimité
2024-13-05-02
MODIFICATION
REGLEMENT
INTERIEUR
PETITE
ENFANCE
Approuvée
à
l'unanimité
2024-13-05-03
DESIGNATION
REFERENT
DEONTOLOGUE
DES
ELUS
LOCAUX
Approuvée
à
l'unanimité
es
sue
1 contre
: Magali
PRADEL,
3
abstentions
: Michel
2024-13
05-04
COMPTE
DE
GESTION
2023
Approuvée
à
la
majorité
BOISRAME,
Catherine
DOTTARELLI,
André
BLUZE
ms
n
SE
1 contre
: Magali
PRADEL,
3
abstentions
: Michel
13/05/2024
2024-13-05-
,
/05/
0
3-05-05
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Approuvée
à
la
majorité
BOISRAME,
Catherine
DOTTARELLI,
André
BLUZE
2024-13-05-06
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
ENTRE
LA
CA
VGP,
LES
VILLES
MEMBRES
DE
LA
CA
ET
LE
CCAS
DE
Approuvée
à
l'unanimité
VERSAILLES
2
où
Le
4
contres: Magali
PRADEL,
Catherine
DOTTARELLI,
2024-13-05-07
05
CONTRAT
DE
MIXITE
SOCIALE
Approuvée
à
la
majorité
André
BLUZE,
Michel
BOISRAME
2024-13-05-08
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
LES
AMIS
DE
LA
GENDARMERIE
Approuvée
à
l'unanimité
2024-13-05-09
DELEGATION
DE
COMPETENCE
AU
SEY
DANS
LE
CADRE
DE
LA
GEOTHERMIE
Approuvée
à
la
majorité
1 contre
: Magali
PRADEL
Le
13
mai
2024,