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Déliberation - liste deliberations presentees cm 040624 1142201
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations presentees cm 040624 1142201)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
N°2024-077
Désignation des membres de la « Régie Bois-Energie »
annule et remplace la délibération 2020-078 du
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N°2024-078
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N°2024-079
Règlement des services périscolaires : accueil
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N°2024-081 Tarifs fête de la patate, buvette et restauration 2024 ADOPTEE
N°2024-082
Ecole de musique et de danse : convention entre la
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N°2024-083 Convention de ligne de trésorerie de 1 000 000 € à conclure avec la Caisse d'Epargne ADOPTEE
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N°2024-086
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N°2024-087
Convention relative à la participation financière
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N°2024-088
Convention relative à la participation financière
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N°2024-089
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