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Déliberation - 2026 027 Election des Adjoints au Maire
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bruyères-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 027 Election des Adjoints au Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département Val d'Oise
Commune de BRUYERES SUR OISE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20/03/2026
Nombre de membres
L'an 2026, le 20 mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement 2 | 2 AO convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle £ 8 de éoit «| du conseil municipal sous la présidence de M. Bernard LE BON, Maire,
£ à représentés)
Membres Présents :
27 26 27 Mrs : LE BON Bernard, DEIVASSAGAYAME Antoine, FOUQUE Bruno, OXYBEL Pierre- Heulier, RENAUD Erick, MARIE Marvin, HAMIDOUCHE Beddredine, LE BON BARATTA Emeric, GILLES Yannick, SILVA-LASSON Mickaël, NOEL Pierre, MEFFERT Jean-Christophe, Vote DELCROIX Dominique
Mmes : MWONGERA Emmanuelle, CHABOT Elisabeth, PENNONT Sandra, BETKOWSKI
ss 4 (DEMARE) Urszula, COURTOT Véronique, MIGNON Nelly, LEREBOURS Myriam, DAHMANI Abéténtion: Lilia Louiza, PELLAN (BURY) Jessica, CALVO ALVAREZ (COEURDEVEY) Maria Pilar, TACON Virginie, LESOILLE Celya, LAMPIN Francine
Acte rendu exécutoire après dépôt | en Sous-préfecture de Pontoise Absents excusés ayant donné pouvoir :
selon date figurant ci-dessus M. ODOROWSKI Alexandre a donné pouvoir à M. Bernard LE BON
Secrétaire de séance : Mme LESOILLE Celya
2026-027 : Election des Adjoints au Maire
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-10, L.2122-4 et L.2122.2,
VU la délibération n°2026-026 en date du 20 mars 2026 portant création de 7 postes d'Adjoints au Maire,
CONSIDERANT le fait que les adjoints sont élus, parmi les membres du Conseil Municipal, au scrutin secret de
liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur
chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu'il y ait
obligation d'alternance d'un candidat de chaque sexe.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à l’élection des adjoints et procède à l’appel des
listes.
Est présentée la liste suivante : Liste À de Mme MWONGERA Emmanuelle
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Nombre de suffrages blancs : 2
Accusé de réception en préfecture
095-219501160-20260320-2026-027-DE
Date de télétransmission : 23/03/2026
Date de réception préfecture : 23/03/2026 Nombre de suffrages exprimés :24
Majorité absolue : 13
La Liste A présentée par Mme MWONGERA Emmanuelle a recueilli 24 voix
Les membres de la liste présentée par Mme MWONGERA Emmanuelle ayant recueilli la majorité absolue, les
adjoints au Maire sont déclarés élus et immédiatement installés :
1% Adjoint : Mme MWONGERA Emmanuelle
2eme Adjoint : M. DEIVASSAGAYAME Antoine
3eme Adjoint : Mme CHABOT Elisabeth
4eme Adjoint : M. FOUQUE Bruno
5eme Adjoint : Mme PENNONT Sandra
6eme Adjoint : M. OXYBEL Pierre-Heulier
eme Adjoint : Mme BETKOWSKI (DEMARE) Urzula
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme,
En mairie, le 23/03/2026