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Déliberation - 2026 025 Election du Maire
Document publié le Dimanche 15 mars 2026 par la commune de Bruyères-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 025 Election du Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département Val d'Oise
Commune de BRUYERES SUR OISE
Nombre de membres
2 # | Nombre de Voix
® &S | prenant part au
© ê vote (présents et
& o représentés)
27 26 27
Vote
Pour :
Contre :
Abstention :
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-préfecture de Pontoise
selon date figurant ci-dessus
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20/03/2026
L'an 2026, le 20 mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du conseil municipal sous la présidence de M. Bernard LE BON, doyen d'âge,
Membres Présents :
Mrs: LE BON Bernard, DEIVASSAGAYAME Antoine, FOUQUE Bruno, OXYBEL Pierre- Heulier, RENAUD Erick, MARIE Marvin, HAMIDOUCHE Beddredine, LE BON BARATTA Emeric, GILLES Yannick, SILVA-LASSON Mickaël, NOEL Pierre, MEFFERT Jean-Christophe, DELCROIX Dominique | Mmes : MWONGERA Emmanuelle, CHABOT Elisabeth, PENNONT Sandra, BETKOWSKI (DEMARE) Urszula, COURTOT Véronique, MIGNON Nelly, LEREBOURS Myriam, DAHMANI Lila Louiza, PELLAN (BURY) Jessica, CALVO ALVAREZ (COEURDEVEY) Maria Pilar, TACON Virginie, LESOILLE Celya, LAMPIN Francine
Absents excusés ayant donné pouvoir:
M. ODOROWSKI Alexandre a donné pouvoir à M. Bernard LE BON
Secrétaire de séance : Mme LESOILLE Celya
2026-025 : Election du Maire
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-7, L2122-8, L2122.1 et L2122.2, L2122.4, L2122.7, L2122.8 et L2122.12,
CONSIDERANT l'installation du Conseil Municipal de Bruyères-sur-Oise suite au renouvellement consécutif aux élections du 15 mars 2026,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à l’élection du Maire conformément à l’article L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT que la présidence de la séance est confiée au doyen d’âge, M. Bernard LE BON,
CONSIDERANT que cette élection s’effectue au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le président ayant procédé à l’appel des candidats.
Il est procédé au vote à bulletin secret, dépouillé par le doyen, M. Bernard LE BON, assisté de deux assesseurs, Madame CALVO ALVAREZ (COEURDEVEY) Maria Pilar et Monsieur MARIE Marvin,
Les candidats à la fonction de Maire ont été invités à se déclarer.
Monsieur Bernard LE BON s’est déclaré candidat.
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’avyant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées ) : 27
Accusé de réception en préfecture
095-219501160-20260320-2026-025-DE
Date de télétransmission : 23/03/2026
Date de réception préfecture : 23/03/2026 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
Nombre de voix obtenues :
Bernard LE BON : 27
Monsieur LE BON Bernard, est élu Maire de la Commune de Bruyères-Sur-Oise et immédiatement installé.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme,
En mairie, le 23/03/2026
Le Maire,
Bernard LE BON