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Compte-Rendu - cr cm 2021 12 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2021 12 02)
Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Banque,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE
RENDU
MB/CTP
Tél.
:05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
DÉCEMBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
deux
décembre
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:André
MIR
-
Philippe
AIZIER
—
Jacques
SALAT
(par
visio
conférence)
—
Aline
NARS
(par
visio
conférence)
- Christophe
BOURREC
-
Marie-Françoise
VIDALON
- Alain
DEDIEU
- Hélène
GUIOUNET
-
Jacques
ROCA
—
Marie-Pierre
FORGUE-
SUPERBIE
- Sophie
REY
- Daniel
GASPA
- Jean-Henri
MIR
- Nicolas
HERQUÉ
-
PROCURATION
: René
DARAN
à
André
MIR
ABSENT
: Néant
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Marie-Françoise
VIDALON.
Le
conseil
municipal
le Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré :
+
Approuve
le
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
octobre
2021.
Approuvé,
+
Après
présentation
par
Monsieur
le
Directeur
de
Sensoria
approuve
les
tarifs
de
Sensoria
Rio
pour
la
saison
d’hiver
2021-2022.
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Adopte
la
Décision
Modificative
n°6
du
budget
primitif
de
lexercice
2021.
Adoptée
à
l'unanimité,
©
Adopte
la
délibération
d’affectation
du
résultat
du
budget
annexe
de
le
Régie
de
transport
Public
(Budget
Primitif
2021
/ annule
et
remplace
la
délibération
2021-50).
Adoptée
à l'unanimité.
*
Adopte
le
bilan
financier
du
RPI
Saint-Lary
Soulan/Vielle-Aure
(année
scolaire
2020
2021).
Adoptée
à l'unanimité.
©
Valide
en
ce
qui
concerne
la
Régie
Municipale
sportive
et culturelle
:
%
Les
tarifs
de
la
patinoire
à glace
pour
lhiver
2021
2022.
$&
Les
embauches
saisonnières
pour
la saison
d’hiver
2021
2022.
Adoptées
à l'unanimité,
+
Adopte
en
ce
qui
concerne
les
secours
sur
pistes
pour
la
saison
2021
2022
:
&
les dispositions
tarifaires
$
Fhabilitation
des
intervenants
$
les
modalités
de
participation
aux
frais
de
secours.
Adoptées
à l'unanimité.
©
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
avec
SUEZ
Eau
France
l'avenant
au
contrat
de
DSP
du
service
de
Peau
potable.
Adoptée
à
l'unanimité,
©
Autorise
le
remboursement
à
un
élu
des
frais
engagés
pour
représenter
la
Commune
au
congrès
de
PANEM.
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
la
convention
relative
à
l’installation
du
bac
à graisse
du
restaurant
Le
Kinito
impasse
des
oiseaux.
Adoptée
à l'unanimité. -2-
©
Valide
le
projet
de
convention
de
gestion
de
la
source
de
l’Hospice
(alimentation
en
eau
potable
de
l’'Hospice
du
Rioumajou).
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Adopte
la
motion
proposée
par
l'ANSM
ct
relative
aux
indemnisations
devant
être
perçues
par
les
stations
de
sports
d’hiver.
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Autorise
la
signature
de
l'avenant
au
bail
emphytéotique
liant
la
commune
à
la
SCI
les
3
Guides
(aménagement
de
la
terrasse).
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Autorise
la
mise
en
place
d’un
échéancier
pour
le
paiement
des
loyers
dus
par
la
SCI
les
3
Guides
au
titre
des
saisons
2018/2019
et
2019/2020
(3
votes
contre).
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
municipal
au
titre
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT
à savoir
:
o
décision
2021-45
:
signature
avee
le
docteur
VICTORION
de
la
convention
pour
la
mise
à
disposition
du
cabinet
médical
du
Pla
d’Adet
du
1‘
décembre
2021
au
15
avril
2022.
o
décision
2021-46
:
signature
avec
le
docteur
VICTORION
de
la
convention
pour
la
mise
à
disposition
de
l’appartement
du
cabinet
médical
et
de
deux
logements
T1
situés
dans
l’immeuble
le
Montagnard
du
1°
décembre
2021
au
15
avril
2022.
o
décision
2021-47
:
signature
avec
la
société
Alfa
Transaction
d’un
contrat
de
location
pour
un
autobus
Heuliez
du
1%
décembre
2021
au
31
mars
2022.
©
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le
Maire
et
concernant
:
©
l'obtention
du
label
pêche
L'édition
2022
de
la Salmo
trek
le
1° wveek
end de juillet
(départ
et arrivée
au
Col
du
Portet)
la fréquentation
de
la station
au
regard
de
l’évolution
des
réservations
le
renouvellement
du
label
Famitle
+
le dépôt
du
dossier
« village
en
poésie
»
la problématique
du
logement
saisonnier.
Oo © © 00
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à vingt
heures
trente
minutes.
Le
Maire,
k—,
Le
Conseil
Municipal,
André
MIR