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Compte-Rendu - cr cm 2021 03 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2021 03 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Économie et finances,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE
RENDU
Tél.
:05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MARS
2021
MB/CTP
L'an
deux
mille
vingt-
et-un,
le vingt-quatre
mars
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:André
MIR
-
Philippe
AIZIER
—
Jacques
SALAT
(par
visio-conférence)
—
Aline
NARS
(par
visio-conférence)
- René
DARAN
-—
Christophe
BOURREC
-—
Marie-Françoise
VIDALON
- Alain
DEDIEU
- Hélène
GUIOUNET
(par
visio-conférence)
- Jacques
ROCA
- Marie-
Pierre
FORGUE-SUPERBIE
- Sophie
REY
- Daniel
GASPA
—
Nicolas
HERQUÉ
PROCURATION
:Jean-Henri
MIR
à André
MIR
ÉTAIT
ABSENT
:
néant
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:Sophie
REY.
Le
Conseil
Municipal
le Maire
entendu
décide
:
+
D’approuver
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
4
mars
2021.
Approuvé,
+
Approuve
le compte
de
gestion
du
Trésorier
pour
l’exercice
2020.
Adoptée
à l'unanimité.
+
Approuve
le
Compte
Administratif
présenté
par
Monsieur
Philippe
AIZIER
au
titre
de
Pexercice
2020.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Décide
des
affectations
de
résultat
au
titre
de
Pexercice
2020
en
ce
qui
concerne :
o
Le
budget
principal
Le
budget
annexe
du
CCAS
Le
budget
de
la Régie
sportive
et culturelle
Le
budget
annexe
de
la Régie
Sportive
et Culturelle
Le
budget
annexe
de
la Régie
des
transports
publics
Le
budget
annexe
de
l’eau
potable
Le
budget
annexe
location
établissement
thermal
Le
budget
annexe
exploitation
foret
o
Le
budget
annexe
locations
soumises
à la TVA
Adoptées
à l'unanimité.
O0 000000
©
Approuve
le bilan
financier
du
RPI
Saint-Lary
Soulan
/Vielle-Aure
(Regroupement
Pédagogique
Intercommunal}
au
titre
des
années
scolaires
2018-2019
et 2019-2020.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
prestations
de
gestion
en
ce
qui
concerne
le
transfert
de
la compétence
petite
enfance
à la Communauté
de
Communes
Aure
Louron.
Adoptée
à l'unanimité.
+
Autorise
le
recrutement
d’agents
contractuels
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
au
titre
de
la saison
d’été
2021.
Adoptée
à l'unanimité.
*
Autorise
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
des
Hautes-Pyrénées
à conduire
pour
le compte
de
la Commune
la procédure
nécessaire
à la souscription
d’un
contrat
d’assurance
garantissant
l’ensemble
des
risques
financiers
liés
au
régime
de
protection
sociale des
agents
publics
territoriaux
affiliés
à la CNRACL
et à l'IRCANTEC.
Adoptée
à l'unanimité. +
Valide
le
plan
de
financement
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
relative
à l'installation
d’une
borne
de
recharge
de
véhicules
électriques
sur
le
parking
de
l’Office
de
Tourisme.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Prend
connaissance
et
autorise
Monsieur
ie
Maire
à
signer
avec
le
Syndicat
Départemental
d’Energie
des
Hautes-Pyrénées
(SDE)
la
convention
cadre
relative
à l’organisation
générale
pour
la
mise
en
œuvre
et
l’exploitation
d’un
réseau
de
chaleur
à
Saint-Eary
Soulan
(1
vote
contre
Monsieur
Jacques
ROCA). Adoptée
à
l'unanimité.
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d’adhésion
au
programme
Petites
Villes
de
Demain,
programme
dont
les
communes
d’Arreau
et
de
Saint-Lary
Soulan
sont
lauréates
en
leur
qualité
de
bourgs
centres
assurant
des
fonctions
de
centralité.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Décide
que
le
nouveau
programme
d’accession
à la
propriété
initiée
en
partenariat
avec
la
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
et
l'OPAH
sur
le
site
de
l’ancien
camping
sera
dénommé
«
Chante
Coucou
».
Adoptée
à l'unanimité.
©
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
au
titre
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT
à savoir
:
o
Décision
2021-06
relative
à l’amélioration
des
performances
énergétiques
du
bâtiment
des
thermes
de
Saint-Lary
Soulan
modification
n°1
du
marché
de
l’entreprise
ALIBERT.
o
Décision
2021-07
relative
à la mission
d’étude
et de
suivi
confiée
aux
cabinets
AMIDEV
et TERRIFORI
pour
la réhabilitation
globale
du
site
du
col
du
Portet.
%
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le Maire
et concernant
:
o
Le
schéma
de
développement
touristique
(point
d’étape)
o
Le
contentieux
relatif à l’avenant
7 signé
entre
le
STVU
AURE
2000
et
ALTISERVICE
o
Le
point
sur
les
aides
apportées
par
l’Efat
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
Le
bilan
de
la saison
d’hiver
©
Informations
CCAL
(convention
petite
enfance,
compte
administratif,
règlement
intérieur...)
o
Point
sur
l’avancement
de
la procédure
PLUi
o
Travaux
en cours
o
Le
contentieux
en
cours
entre
le SIVU
AURE
2000
et
la commune
de
Cadeilhan
Trachère
o
Le
programme
des
animations
de
l’été
2021
©
Les
manifestations
liées
au
cyclotourisme
(Ronde
des
vélos,
plan
média,.….).
O
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt-et-une
heures
trente.
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire,
1André
MIR