Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 07122022
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 04.03
Conseil Municipal - conseil municipal oct 2022
Déliberation - relve decisions 3 juillet 2025
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 15 av
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 07.12.2022
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL 07072022 1
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal en date du 23 M
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal en date du 10 J
Déliberation - RELEVE DES DECISIONS CM DU 31 AOUT
Déliberation - Liste DES Decisions Conseil Municipal
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune d'Ault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Decisions Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
a.
AULT Onival - Bois de Cise ie) Commune d'AULT Département de la Somme — Arrondissement d'Abbeville
LISTE DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 OCTOBRE 2022
Numéro Objet Sens du Vote
n°2022-09-01 | Partage de la taxe d'aménagement Abstention :1 Contre:0 Pour:13
n°2022-09-02 | Syndicat Intercommunal des Eaux de Picardie -SIEP : | A l’unanimité
Création de Statuts
n°2022-09-03 | FINANCES COMMUNALES -— Décision modificative °1 | Abstention:1 Contre:0 Pour:13
n°2022-09-04 | CAMPINGS MUNICIPAUX — Modification du A l’unanimité
règlement et des tarifs
n°2022-09-05 | DEMANDE DE SUBVENTION — Karaté Club Aultois A l'unanimité
n°2022-09-06 | REMBOURSEMENT — Emplacement Base Nautique Abstention :0 Contre:1 Pour:13
n°2022-09-07 EFFACEMENT DE DETTES A l'unanimité
n°2022-09-08 PERSONNEL COMMUNAL — Modification du temps
de service d’un agent
À l'unanimité
n°2022-09-09 AIDE A LA RENOVATION DE FACADE — Modification
du règlement
A l’unanimité
n°2022-09-10 LOGEMENT COMMUNAL - Réduction de loyer A l'unanimité
n°2022-09-11 AMENAGEMENT DU ROND POINT DU DR CASTRI -
Acquisition foncière
A l'unanimité
n°2022-09-12 DECLASSEMENT DE VOIRIES A l'unanimité
La présente liste est affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site de la commune conformément à l’article
L2121-5 du Code des Collectivités Territoriales.
FAIT à AULT, le 16 octobre 2022.
Mairie d'AULT -— 27 bis Grande Rue — B.P. 20020 — 80460 AULT Téléphone : 03 22 60 41 21 —
Mail Secretariat.accueil(@ault.fr - sie : www.ault.fr - Facebook : @mairie d'ault