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Déliberation - 26.05.18 Delib CCAS
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - 26.05.18 Delib CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
1
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de leur publication auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU BEAUSSET
SEANCE DU 18 MAI 2026
(Les délibérations ainsi que leurs annexes sont consultables dans leur intégralité, sauf informations
confidentielles, sur demande auprès du CCAS)
A- Désignation du secrétaire de séance
Prend acte
B- Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du 13 mars 2026
Votes : adopté à l’unanimité.
1 – Installation des membres du Conseil d’Administration du CCAS Déclare que,
Les membres élus par le Conseil Municipal sont :
1 – Madame Rachida AMAR
2 – Monsieur Patrick DAMBLON
3– Madame Marie-Josée POMARES
4 – Monsieur Georges SALLES
Les membres nommés par arrêté du Maire sont :
1 – Madame Huguette BARILLET, représentant une association œuvrant dans le domaine de
l'insertion et de la lutte contre les exclusions (Association La Croix Rouge),
2 – Madame Sophie JORRO, représentant des associations familiales, désignée sur proposition de
l'union départementale des associations familiales (UDAF),
3- Monsieur Lucien NICOLAS, représentant des associations de retraités et de
personnes âgées du département (Association La Joie de Vivre),
4– Monsieur Nadhir ZIADI, représentant des associations de personnes handicapées du
Département (Association Ô’Vivr)
Rappelle que le Maire, Monsieur Claude ALIMI est Président de droit du Conseil d’Administration
du CCAS du Beausset, et que sa voix est prépondérante.
Le Conseil d’Administration déclare installés les membres du CCAS tels que susmentionnés.
C – Vote à main levée pour l’élection du vice-Président et vice-Président délégué du
CCAS
Votes : adopté à l’unanimité.
2 – Élection du vice-Président du CCAS
Après avoir procédé à l’élection à main levée,
Avec 9 voix pour : Claude ALIMI – Rachida AMAR – Patrick DAMBLON – Marie-Josée POMARES –
Georges SALLES – Huguette BARILLET – Sophie JORRO – Nadhir ZIADI, dont 1 par
représentation, Lucien NICOLAS par Rachida AMAR
- Déclare Madame Rachida élue vice-Présidente du CCAS à l’unanimité.
3 – Élection du vice-Président délégué du CCAS
Après avoir procédé à l’élection à main levée,
Avec 7 voix pour : Claude ALIMI – Rachida AMAR – Patrick DAMBLON - Huguette BARILLET –
Sophie JORRO – Nadhir ZIADI, dont 1 par représentation, Lucien NICOLAS par Rachida AMAR,
Et 2 voix contre : Marie-Josée POMARES – Georges SALLES2
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de leur publication auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
- Déclare Monsieur Patrick DAMBLON élu vice-Président délégué du CCAS à la majorité.
4 - Délégation de pouvoirs – article R123-21 du Code de l’action sociale et des familles
Votes :
Adopté par : 8 dont 1 par représentation :
Claude ALIMI – Rachida AMAR – Patrick DAMBLON – Georges SALLES – Huguette BARILLET –
Sophie JORRO – Nadhir ZIADI - Lucien NICOLAS représenté par Rachida AMAR
Abstention : 1 :
Marie-Josée POMARES
5 - Demande de subvention Fondation JM. BRUNEAU – UNCCAS
Votes : adopté à l’unanimité
6 - Liste des décisions délégation gestion courante - Article R123-22 du code de l'action
sociale et des familles (CASF)
- Domiciliations
Prend acte des décisions prises dans le cadre de délégation de gestion courante, ainsi que des domiciliations.
AFFICHÉ le 29 MAI 2026