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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil dAdministration du CCAS Seance du 16 fevrier 2026
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil dAdministration du CCAS Seance du 16 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU BEAUSSET
SEANCE DU 16 FEVRIER 2026
(Les délibérations et leurs annexes sont consultables dans leur intégralité sur demande auprès du CCAS)
A- Désignation du secrétaire de séance
VOTES : adopté à l’unanimité.
B- Approbation du Procès-Verbal des séances du 18 décembre 2025
VOTES : adopté à l’unanimité.
1- Débat d’Orientation Budgétaire – DOB - 2026
A l’unanimité,
Prend acte de la tenue du débat sur les orientations budgétaires du CCAS pour l’exercice 2026
sur la base du rapport tel qu’annexé à la présente
2- Informations - Liste des décisions délégation gestion courante - Article R123-22 du code de l'action sociale et des familles (CASF)
Prend acte des décisions prises dans le cadre de délégation de gestion courante,
AFFICHÉ le 17.02.2026