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Arrêté - 99 ar 074 217402908 20231205 118 2023 ar 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Arrêté - 99 ar 074 217402908 20231205 118 2023 ar 1 1 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
AVOYÉ
en
fi
Fi
u €
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAU
COMMUNE
DE
VALLORCINE
P.L.D.A.
2023
- 2024
ARRETE
N°
118/2023
DU
05/12/2023
SOMMAIRE
ARRETE
MUNICIPAL
INSTITUANT
LE
PIDAnsncesssnesararnene
ses
sonne enessesssenmeneennanessee
ANNEXE
N°1.
: CONSIGNE
GENERALE
DE
TIR.
1.1.
Rôle
des
différents
intervenants
du
PDA...
1.2.
Surveillance
des
accès
et des
zones
interdites.
13.
Information
et sécurité
intervenants.
ANNEXE
N°2. : CONSIGNE
POUR
LE TIR AVEC
LES
GAZEX................ emerenneneneeéesreseneereeesneeenennee
2.1.
Préparation
des
opérations
de
déclenchement
2.2.
Exécution
des
tirs...
2.3.
Conclusion
des
opérations
de
décienchement..
ANNEXE
N°3.
: CONSIGNES
POUR
LE
DECLENCHEMENT
PAR
APPAREIL
HELIPORTE
sesesnanenecsee
3.1.
Matériel
utilisé
3.2.
Remarques
préliminaires
.
3.3.
Déroulement
de
l'opération.
3.4,
Fin
des
opérations
de
déclenchement.
ANNEXE
N°4.
: CONSIGNES
POUR
LE
GRENADAGE
DEPUIS
HELICOPTERE
4.1.
Explosifs
et artifices
utilisés
4.2,
Transport
et distribution
des
explosifs
et artifices
4.3.
Remarques
préliminaires
4.4.
Déroulement
de
l'opération.
4.5.
Opération
de
grenadage
…
4.6.
Fin
d’opération
de
décienchement.
4,7.
Conduite
à tenir
en cas
de
raté de tir.
4.8.
Procédure
en cas
d’incident
ANNEXE
N°5.
: DEROULEMENT
DES
OPERATIONS
ssussssreasees naneenennennneenenesnossneensessscsonnesaeneencoseseseseose
ANNEXE
N°6,
: PLAN
AU
1/10.000"E
nr nrrnrrreonrscncenennsssennenennenasenesssseess ennererenennereeneneenens ..Arrêté
municipal
instituant
ARRETE
N°
118/2023
DU
05/12/2023
Plan
d'Intervention
pour
le Déclenchement
des
Avalanches
sur
la
Commune
de
Vallorcine
concernant
la sécurité
de
la RD
1506
au
droit
du
couloir
du
Rand
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
VALLORCINE
VU
la Loi
n°
70-575
du
3 juillet
1970
modifiée
réformant
le régime
des
substances
explosives,
VU
la Loi
n°
79-519
du
2 juillet
1979
et son
Décret
d’application
n°
80-1022
du
15
décembre
1980
régissant
les
déclarations
à effectuer
en
cas
de
perte
ou
de
vol
des
explosifs,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
du
Maire
en
matière
de
Police
et de
Sécurité,
VU
le Décret
n°
81-972
du
21
octobre
1981
relatif au
marquage,
à l’acquisition,
à
la
livraison,
à
la
détention,
au
transport
et à l’emploi
de
ces
produits,
modifié
par
le Décret
n°
90-155
du
16
février
1990
et par
le Décret
n° 2002-9033
du
13 juin
2002,
VU
la Circulaire
interministérielle
n°
80-268
en
date
du
24 juillet
1980
du
Ministère
de
l’Industrie
et
du
Ministère
de
l'Intérieur
et
de
la
Décentralisation
relative
à
l’utilisation
des
explosifs,
officialisée
par
Arrêté
du
3
mars
1982,
et
son
règlement
de
sécurité
annexé
relatif à l’utilisation
des
explosifs
aux
fins
de
déclenchements
préventifs
d’avalanches,
VU
la Circulaire
préfectorale
n° 29-79
du
7 mars
1979
relative
à la sécurité
des
routes
de montagne,
VU
la Circulaire
préfectorale
n°
3829
du
3
octobre
1980
relative
aux
plans
d’intervention
pour
le
déclenchement
des
avalanches,
VU
les circulaires
du préfet de Haute-Savoie
n°
97-105
du
28
novembre
1997
relative
a la sécurité
en
montagne
et n°
98-33
du
24
mars
1998
relative
au
pida,
VU
Instruction
ministérielle
n°
800-488
du
7
novembre
1988
relative
aux
règles
provisoires
d'emploi
et
de
mise
en
œuvre
d’un
hélicoptère
pour
effectuer
du
déclenchement
préventif
d’avalanche
par
grenadage,
VU
lArrêté
interministériel
du
21
novembre
1978
et
notamment
son
article
6
prévoyant
la
possibilité
d’utiliser
des
explosifs
pour
le
déclenchement
d’avalanches
et
le
règlement
de
sécurité
adopté
dans
le cadre
de ce texte,
VU
PArrêté
interministériel
du
26
mai
1997
portant
création
du
Certificat
de
Préposé
au
Tir,
modifié
par Arrêté
du
31 janvier
2000,
VU
l’Arrêté
préfectoral
n°
88-302
du
29
février
1988
portant
agrément
de
l’hélisurface
des
Bois,
VU
l’Arrêté
n°
97-92
du
14
février
1997
portant
sur
la
réglementation
de
la
circulation
sur
la
RN
506
en
période
hivernale,
VU
la
note
expresse
n°
20822
du
17 juillet
1986
sous
référence
DEF
: GEMD/DE/EMP
relative
à .
l'intervention
des
Services
de
Gendarmerie
Nationale
pour
le
déclenchement
préventif
d’avalanches, VU
Le
courrier
du
27
novembre
1986
adressé
par
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
l’ Arrondissement
de
Bonneville
relatif à l’intervention
des
Services
de
Sécurité
Civile
pour
le
déclenchement
préventif
d’avalanches, VU
Pavis
favorable
de
la commission
locale
de
sécurité.
CONSIDERANT
les
mesures
de
déclenchement
préventif
des
avalanches
envisagées
pour
la
protection
des
voies
de circulation
de
la vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
;
CONSIDERANT
qu’il
appartient
au
Maire
de
prendre
toutes
les
mesures
destinées
à
éviter
tous
dommages
aux
personnes
se trouvant
sur
les
lieux
de
déclenchement
des
avalanches
;ARTICLE
1.
Afin
d’assurer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens
en
vue
de
la
protection
de
la.
RD
1506
et
de
la
voie
ferrée,
section
Vallorcine
/ Le
Châtelard,
le
déclenchement
préventif
des
avalanches
à
l’aide
de
GazEx,
d'appareils
de
déclenchement
au
gaz
héliporté
ou
d’explosif
est
autorisé
sur
le territoire
de
la commune
de
VALLORCINE
selon
les
dispositions
indiquées
dans
les
articles
et annexes
qui
suivent.
ARTICLE
2.
Le
présent
arrêté
autorise
des
déclenchements
d’avalanches
dans
la
zone
n°
26
de
la
CLPA,
dite
du Rand,
d’une
altitude
allant de
1.200
à 2.000
mètres,
avec
deux
couloirs
principaux.
ARTICLE
3. Les
décienchements
préventifs
des
avalanches
sont effectués
:
Ÿ
à
l’aide
des
4
expioseurs
à
gaz
GazEx
installées
dans
la zone
de
départ
de
l’avalanche
n°26
et
commandés
par
GSM
depuis
la vallée
;
Ÿ
par
l’utilisation
d’appareil
de
déclenchement
au
gaz
héliporté
:
"défaillance
d’exploseur(s)
à gaz ;
"nécessité
de
purger
des
pentes
non
équipées
d’exploseurs
;
"nécessité
d’effectuer
un
déclenchement
« fractionné
», en
traitant
d'abord
les zones
de
départ
inférieures
pour
provoquer
de
petites
avalanches
si une
avalanche
importante
est possible
;
"nécessité
d’effectuer
des
déclenchements
de
test,
si des
avalanches
extrêmes
sont
redoutées,
dans
des
zones
ne pouvant
générer
de
coulées
destructrices.
Y_
par
l’utilisation
de
charges
explosives
Les
hélicoptères
utilisés pour
ces
tirs sont habilités
à l’emport
d’appareil
de
déclenchement
au
gaz
héliporté
ou
en
cas
de
grenadage
ceux
de
la Gendarmerie
Nationale,
du
Service
de
la
Sécurité
Civile
ou
tout
hélicoptère
habilité
au
largage
de
charges
explosives.
ARTICLE
4. Le
“Responsable
de
la Décision
de
Déclenchement”
(RDD)
sera
:
*_
Monsieur
le Maire
de Vallorcine.
II sera
suppléé,
en
cas
d’absence
ou
d’indisponibilité,
par :
Y_
son
Adjoint
délégué
à la Sécurité.
ARTICLE
5. Le
Directeur
des
Opérations
de
Déclenchements
(D.O.D.)
sera
:
*.
Monsieur
Didier
VILLETTE.
Il sera suppléé,
en
cas
d’absence
ou
d’indisponibilité,
par :
M.
Pascal
CROZ
Ÿ
M.
Diégo
ALVAREZ.
Les
missions
du D.O.D.
sont précisées
dans
l’annexe
1 du
présent
arrêté.
ARTICLE
6.
Le
DOD
préviendra
le
RDD
de
toute
situation
avalancheuse,
dont
il
a
connaissance,
justifiant
une
opération
de
déclenchement
préventif.
I
précisera
s’il
craint
des
conditions
nivologiques
favorables
à
la
propagation
du
phénomène
avalancheux
et
si
un
aérosol
risque
d’atteindre
les habitations.
Il
prendra
les
mesures
de
sécurité
prévues
dans
le
présent
arrêté
et
dans
la
Consigne
de
tir.
Il
veillera
à
leur
application
par
les
personnes
chargées
de
la
mise
en
œuvre
des
appareils
de
déclenchement
au
gaz.
La
Consigne
de
tir,
annexé
au
présent
arrêté,
précise
le rôle
de
chacun
des
intervenants
au
PIDA.
ARTICLE
7. Du
1% novembre
de
chaque
année
au
30
avril
suivant,
sera
interdit
à toute
circulation
et
à toute
présence
humaine
la zone
de
l’avalanche
n°
26
dite
du
Rand
dans
son
parcours
matérialisé
en
rouge
foncé
au plan
joint
en
annexe
6.
Le
parcours
de
la
RD
1506
entre
les
lieux-dits
“Le
Plan”
et
“L’Envers”
(PR
19+875
à 20+400),
ainsi
que
la route
communale
de
“La
Villaz”
(50
mètres
après
l’Église),
la route
départementale
210Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
depuis
le
carrefour
avec
la
RD
1506
et
la
voie
ferrée
entre
Vallorc]
Pubiéie Reçu
en
préfecture
le
SUR
L
9
l’objet
d’une
fermeture
qu’à
l’occasion
de
déclenchements
entrepris
db12: 074217402908-20281205 118_2023-AR
Cette
zone
interdite
au
public
pendant
les opérations
de déclenchement
est précisée
sur la carte
au
1/10.000Ÿ"
jointe
au
présent
arrêté
(annexe
6).
Elle
signale
aussi
l'emplacement
des
vigies
(V)
qui
surveillent
l’accès
aux
zones
interdites.
ARTICLE
8.
Les
tirs
sont
effectués
par
les
personnels
du
Conseil
Départemental
de
Haute-Savoie
ou
en
cas
de
déclenchement
à l’explosif,
par
un
personnel
de
la Compagnie
du
Mont-Blanc
aidé
par
un
agent
du
Conseil
Départemental,
dans
les
conditions
fixées
par
les
consignes
de
tir
jointes
en
annexe
1.
En
cas
de
mise
en
œuvre
des
explosifs,
les
artificiers
doivent
avoir
obtenu
le
Certificat
de
Préposé
au
Tir
avec
l’option
« Tir
en
Montagne
»,
une
« habilitation
»
par
le
Préfet
de
Haute-Savoie,
et
avoir
suivi
un
recyclage
interne
en
début
de
chaque
hiver.
ARTICLE
9.
En
cas
de
“raté
de
tir”
(non
explosion
d’une
charge
amorcée,
ou
larguée
depuis
hélicoptère),
l’interdiction
d’accès
du
public
dans
le
zone
menacée
sera
maintenue
jusqu’à
la
découverte
et
la
destruction
de
la
charge.
Les
artificiers
devront
suivre
scrupuleusement
les
indications
de
la Consigne
de
Tir
à ce
sujet.
ARTICLE
10.
Pendant
toute
la
durée
des
opérations
de
déclenchement,
l’accès
et
la
circulation
des
personnes
(non
indispensables
aux
opérations
de
déclenchement)
seront
interdits
dans
la
(ou
les)
zone(s)
délimitée(s)
sur la carte
annexée
au
présent
arrêté,
y compris
sur la RD
1506.
Des
vigies
placées
aux
endroits
précisés
par
la
Consigne
de
tir
veilleront
à
l’application
des
présentes
dispositions.
Avant
tout
déclenchement,
le
DOD
s’assurera
auprès
du
RDD
qu’ont
été
prises
toutes
les
mesures
prévues
par
le présent
arrêté
ou
demandées
par
la Commission
Locale
de
Sécurité,
pour
assurer
la
sécurité
du
public
dans
la zone
menacée.
ARTICLE
11.
La
fin
des
opérations
de
déclenchement,
la réouverture
de
la zone
d’opération
et
des
voies
de
circulation,
la
suppression
des
vigies,
voire
la réoccupation
des
immeubles
évacués,
seront
signifiés
au
fur
et à mesure
par
le D.O.D.
à toutes
les
personnes
concernées.
ARTICLE
12.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Savoie
et à Monsieur
le
Préfet
de
la Haute-Savoie
au
titre
du
contrôle
de
légalité. ARTICLE
13.
Cet
arrêté
annule
et
remplace
les
précédents
arrêtés
relatifs
au
déclenchement
préventif de
l’avalanche
du
Rand
à Vallorcine
pour
la sécurité
de
la RD
1506.
ARTICLE
14.
Monsieur
le
Secrétaire
Générale
de
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
Territoriale
de
la
Gendarmerie
de
Chamonix
Mont-Blanc,
Monsieur
le
Commandant
du
P.G.H.M.,
Monsieur
le
Directeur
Régional
de
la
S.N.C.F.,
Monsieur
Thierry
HEMONET
et
ses
suppléants
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
veiller
à l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
aux
emplacements
habituels
ainsi
qu’en
tout
lieu
qui
sera jugé
opportun
Fait
à Vallorcine
le 5
décembre
2023
Le
Maire,
Jérémy
VALLAS
Certifié
exécutoire
suite
à :
Ÿ_
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité
le
5/12/2023”
ANNEXE
N°1.
: CONSIGNE
GENERAÏ:
‘
174029€
(Œusemble
des
règles
de sécurité valables
pour
les
S
Prev)
1.1.
ROLE
DES
DIFFERENTS
INTERVENANTS
DU
PIDA
1.1.1.
Le
Responsable
de
la Décision
de
Déclenchement
(RDD)
ou
son
suppléant :
Y
décide
la
mise
en
œuvre
du
PIDA
en
précisant
la
date,
l’heure,
les
lieux
et
les
moyens
de
déclenchement
ainsi
que
d’éventuelles
mesures
de
sécurité
particulières
ou,
au
contraire,
l'interdire
si
les
avalanches
déclenchées
risquent
de
causer
des
dommages
matériels
ou
corporels
;
Ÿ
communique
ses
décisions
sans
délai
au
DOD
;
#
ordonne
le
commencement
des
opérations
de
déclenchement
incluant
les
reconnaissances,
Pinspection
de
la zone
interdite
et les tirs
;
Ÿ
autorise
la réouverture
des
routes
et de
la voie
ferrée
après
les tirs,
si le danger
est écarté
;
“
informe
les médias
en cas
de nécessité.
L'ordre
de
déclenchement
sera
notifié
au
DOD
par
écrit,
ou
à défaut
par
téléphone,
en
précisant
les
zones
à interdire.
1.1.2.
Le
Directeur
des
Opérations
de
Déclenchement
(DOD),
ou
son
suppiéant
:
Y_alerte
si nécessaire
le RDD
de
toute
situation
avalancheuse,
dont
il a connaissance,
justifiant
des
déclenchements
préventifs
et signale
si certains
tirs nécessaires
risquent
d’avoir
des
conséquences
dommageables
;
s’assure
de
la possibilité
des tirs (disponibilité
d’un
hélicoptère,
etc.) ;
prévient
les
différents
organismes
concernés
par
les tirs,
indiqués
sur
la procédure
en
annexe
(SNCF,
Gendarmerie
de
CHAMONIX
MONT-BLANC,
Préfecture,
Conseil
Départemental,
etc.) ; surveille
le travail
du
personnel
et leur
donne
toutes
instructions
nécessaires
;
fait
respecter
les
prescriptions
de
l’Arrêté
instituant
le PIDA
et de
la présente
Consigne
;
indique
au
personnel,
en
début
d'opération,
les différents
tirs décidés
par
le R.D.D.
;
s’assure
de
la bonne
position
des
vigies
et de
la totale
neutralisation
de
la zone
interdite
prévue
;
reste
en
contact
radio
avec
les équipes
et adapte
leur
action
suivant
les résultats
;
Ÿ
prend
les mesures
nécessaires
pour
assurer
la sécurité
en cas
d'incident ;
Y
rend
compte,
en
fin d'opération,
des
résultats
et des
risques
résiduels.
SK KKKKK 1.1.3.
Les
personnels,
préposé
aux
tirs:
*
Doivent
avoir
suivi
une
formation
sur
la mise
en œuvre
des
différents
moyens
de
déclenchement.
Les
personnels
chargés
de
la mise
en
œuvre
du Daisybell
et des
Gazex,
sont :
Monsieur
Didier
VILLETTE
Monsieur
Diego
ALVAREZ
Monsieur
Jean
François
BELLOT
Ou
en
cas
de
mise
en œuvre
de
charges
explosives
Monsieur
Diego
ALVAREZ
Monsieur
Jean
François
BELLOT
Monsieur
Christophe
BOLO
Y AN
Monsieur
Hubert
COUTTET
Monsieur
Laurent
LANGOISSEUR
En
cas
d’utilisation
de
moyens
explosif les artificiers
doivent :
Ÿ
posséder
une
"habilitation
à
l'emploi
des
explosifs"
délivrée
par
le
Préfet
de
leur
lieu
de
résidence
;
Ÿ
être titulaire
d’un
permis
de tir signé
par
leur hiérarchie
;*
avoir
obtenu
le
Certificat de” Préposé
au
Tir
(CPT)
avec
Poptid:
déclenchement
des
avalanches.
1.2.
SURVEILLANCE
DES
ACCES
ET
DES
ZONES
INTERDITES
1.2.1.
Zones
interdites
Suivant
l’enneigement
et les conditions
avalancheuses,
le R.D.D.
fera
interdire
tout
ou partie
des
zones
délimitées
sur
la carte
à l’échelle
1/10.000
en
annexe
6 du
présent
arrêté.
Les
voies
de
communication
seront
neutralisées
par
le service
d'exploitation
du
Conseil
Départemental,
des
forces
de
l’ordre
ou
de
la Commune.
1.2.2.
Rôle
des
vigies
(dotées
d’une
radio) :
Ÿ
matérialiser
l'interdiction
avec
des
moyens
appropriés
et disponibles
sur place
(barrières,
cordes,
panneaux...) ;
Ÿ”
surveiller
les
voies
de
communication
routières
assignées
;
Y
dissuader
de
toute
intrusion
;
*
prévenir
par radio
le DOD
si quelqu’un
rentre
malgré
tout dans
la zone
interdite
(pour
qu’il
interrompe
les tirs et/ou
pour
qu’il
envoie
les forces
de
l’ordre) ;
*
enlever
l'interdiction
matérielle
en
fin d’opération
annoncée
par
le DOD.
1.2.3.
Emplacement
des
vigies
:
Les
cinq
vigies,
telles
que
repérées
sur
le plan
annexé
par
des
lettres
V
indicés, SOnt
:
Ÿ
deux
agents
du
service
d'exploitation
du
Conseil
Départemental
(Vi
et V2)
placés
de
part
et
d’autre
et hors
des
couloirs
d’avalanches
(répertoriés
n°
25
et 26
au plan
joint)
sur
la RD
1506
;
Ÿ
trois
agents
municipaux
(V2,
V3
et V4)
placés
de
part
et d’autre
et hors
des
couloirs
d’avalanches
(répertoriés
n°
25
et 26
au
plan joint)
sur
les
voies
communales
: deux
sur
la route
menant
au
hameau
“Le
Mollard”
et un
sur
la route
menant
au
hameau
“La
Villaz”
;
Afin
d’interdire
toute
circulation
sur
les voies
publiques
ouvertes
à la circulation
et menacées
par
les
avalanches
du
Rand.
1.3.
INFORMATION
ET
SECURITE
DES
TIREURS
L'arrêté
et
ses
annexes
seront
rappelés
par
le
DOD
lors
d'une
réunion
à
tenir
en
début
de
chaque
hiver.
Il rappellera
Pinterdiction
de
fumer
pendant
la manipulation
du
Daisybell
ou
des
explosifs
et
donnera
tous
les éclaircissements
demandés
par
les personnels
ou
les aides.
Ceux-ci
signeront
avoir
reçu
et compris
les textes
précités.
Les
artificiers
autorisés
à
amorcer
des
explosifs
et
à
pratiquer
des
déclenchements
recevront
un
« permis
de tir » délivré
par
leur hiérarchie
; ils signeront
ce
présent
document.ANNEXE
N°2.
: CONSIGNE
POUR
LE TIR
A!
Pour
les tirs effectués
avec
les GazEx,
la consigne
particulière
qui
suit s’applique
en
complément
de
la consigne
générale
de
tir.
2.1.
PREPARATION
DES
OPERATIONS
DE
DECLENCHEMENT
Précautions
générales
d’utilisation
des
GazEx :
*
utiliser
l’installation
selon
les
indications
du
constructeur
;
Ÿ
toujours
fermer
l’abri à clé
;
Ÿ
ne jamais
fumer
à l'intérieur
ou
à proximité
de
l'abri
(danger
d’explosion)
;
Ÿ’
veiller
à ce qu'aucun
appareil
susceptible
de
créer une
étincelle
ne
soit placé
dans
l'abri
;
Ÿ
faire
effectuer
les
opérations
de
contrôle,
de
maintenance
et,
éventuellement,
de
réparation
par
un
personnel
qualifié,
selon
les
prescriptions
du
constructeur
et
en
respectant
strictement
les
périodicités
recommandées
; ces
opérations
sont
consignées
dans
le
détail
dans
un
cahier
tenu
par
le DOD.
Opérations
de
mise
en
service
en
début
de
saison :
“
faire
contrôler
le
bon
état
général
de
l'installation
(centrale-gaz,
canalisations,
exploseurs,
etc.) par un
personnel
qualifié
et selon
les prescriptions
du constructeur ;
*
installer
les
réserves
de
gaz
offrant
l’autonomie
désirée
(au
moins
15
tirs
par
exploseur)
;
*
effectuer
un tir d'essai
avec
chaque
exploseur.
2.2.
EXECUTION
DES
TIRS
L'opérateur
doit :
Y
procéder
aux
tirs
en
respectant
l’ordre
indiqué
par
le
DOD
; en
général,
il est
recommandé
de
suivre
l’ordre
suivant
: 1%
tir
: couloir
1D
; 29
tir
: 2E
; 3ème
tir
: 3F
et 3G
(cf.
carte
annexée)
;
Y
attendre
5 minutés
au
moins
entre
chaque
tir commandé
depuis
la même
centrale
des
gaz
(pour
permettre
à la cuve
d'oxygène
de
se
remplir)
;
Ÿ
ne jamais
effectuer
2 tirs avec
le même
exploseur
à moins
de
15
minutes
d’intervalle.
En
cas
de
non
fonctionnement
:
Ÿ
on
n’effectuera
pas
de tir par
commande
manuelle
depuis
l'abri
;
Ÿ
l'opérateur
informe
le DOD
;
*
si
les
conditions
météorologiques
le
permettent,
le
DOD
fait
procéder
au
déclenchement
des
avalanches
par
le
système
de
déclenchement
au
gaz
héliporté
ou
par
moyens
de
substitution
à
l’explosif
après
accord
du
RDD
; sinon,
le DOD
se
conforme
aux
instructions
du
RDD
;
*
le
DOD
contacte
dès
que
possible
le
constructeur
afin
de
faire
dépanner
l’installation
dans
les
meilleurs
délais.
2.3
FIN
DES
OPERATIONS
DE
DECLENCHEMENT
À
la fin
du
tir,
le tireur
doit :
—
rendre
compte
des
résultats
et des
risques
résiduels
au DOD
;
—
signaler
au
DOD
tous
incidents
survenus
durant
les opérations
de
déclenchement
Le
DOD
devra
informer
immédiatement
du
résultat
des
tirs et des
risques
résiduels
le RDD.
Lorsque
les tirs ont été effectués,
le DOD
s'assure
que
la réserve
de
gaz
est suffisante
pour
effectuer
encore
au moins
5 tirs par
exploseur.
Si ce n’est pas
le cas,
il prévoit
le ravitaillement
des
abris
dans
les
meilleurs
délais,
sans
attendre
que
les
réserves
de
gaz
ne
soient
totalement
épuisées."ANNEXE
N°3
: CONSIGNES
POUR LE DECL!]
EXPLOSEUR
A GAZ
HELIPOKTE
3.1.
__ MATERIEL
UTILISE
Système
de
déclenchement
au
gaz
« DAISY
BELL
» : moyen
autonome
héliporté.
3.2.
__
REMARQUES
PRELIMINAIRES
L’hélisurface
opérationnelle
dépendra
de
la société
d’hélicoptère
privée
(CMBH).
L’hélicoptère
doit
avoir
les capacités
d’embarquer
l’appareil
ainsi
qu’au
minimum
deux
personnes.
L’hélicoptère
doit
permettre
une
liaison
radio
avec
Le
soi
et
une
liaison
radio
entre
les
personnes
embarquées. L’équipage
devra
être
composé
du
pilote
et d’un
personnel
du
Conseil
Départemental
pour
définir
les
points
à
traiter
et
mettre
en
œuvre
l’appareil
de
déclenchement
(maximum
trois
personnes
embarquées). L'observation
se fera
en
direct
à chaque
déclenchement.
Les
résultats
des
tirs et les caractéristiques
des
avalanches
déclenchées
seront
systématiquement
consignées
par
écrit
et archivés.
3.2.
___
DEROULEMENT
DE
L’OPERATION
Le
Directeur
des
Opérations
de
Déclenchement
réalise
les formalités
suivantes
:
—
prendre
contact
avec
la DZ;
—
demander
à la gendarmerie
ou
aux
services
du
Conseil
départemental
de
fermer
la RD
1506
et de
s'assurer
qu’il
n’y
a pas
de
véhicules
engagés
;
—
contacter
les
vigies
supplémentaires
qui
sont
nécessaires
;
—
faire
vérifier
qu'il
n’y
a pas
de
traces
de
fondeurs
ou
randonneurs
entrant
dans
la zone
interdite.
Le
DOD
s’assure
que
le personnel
du
Conseil
Départemental
est embarqué.
Le
DOD
donne
Pordre
de
décollage.
-_
le pilote
demande
l'autorisation
de tir au
DOD
; après
contrôle
de
la zone,
-_
lorsqu'il
est à la verticale
du tir, le tireur
signale
le tir au
pilote;
Quand
le pilote
l'autorise
le tireur
réalise
le tir,
En
cas
de
non
fonctionnement
:
Ÿ
opérateur
informe
le DOD
;
*
si
les
conditions
le
permettent,
le
DOD
fait
procéder
au
déclenchement
des
avalanches
par
moyens
de
substitution
à
l’explosif
après
accord
du
RDD;
sinon,
le
DOD
se
conforme
aux
instructions
du
RDD
;
*
le
DOD
contacte
dès
que
possible
le
constructeur
afin
de
faire
dépanner
l’appareil
dans
les
meilleurs
délais.
3.3
__
FIN
DES
OPERATIONS
DE
DECLENCHEMENT
À
la fin
du
tir,
le tireur
doit:
—
rendre
compte
des
résultats
et des
risques
résiduels
au
DOD
;
—
signaler
au
DOD
tous
incidents
survenus
durant
les
opérations
de
déclenchement
Le
DOD
devra
informer
immédiatement
du
résultat
des
tirs et des
risques
résiduels
le RDD.ANNEXE
N°4.
: CONSIGNES
POUR
LE
GRE
HELICOPTERE
4,1.
EXPLOSIFS
ET
ARTIFICES
UTILISES
Les
charges
d'explosif
mises
en
œuvre
seront
comprises,
suivant
les
conditions,
entre
2 et
5 kg.
L'explosif
utilisé
pour
le
grenadage
depuis
hélicoptère
sera
une
dynamite-gomme
(F.16
ou
équivalente)
en
cartouche
classique
de
2 à
5 kg
ou
en
cartouches
K.75.
Le
TITABEX
est
aussi
autorisé
en
cartouche
de
1,8
kg
;
mais
dès
qu’il
est
mélangé,
il
doit
être
transporté,
manipulé
et
stocké
comme
un
explosif.
Le
détonateur
sera
pyrotechnique
(type
Hérica).
La
mèche
lente
sera
de
type
imperméable
; elle
sera
allumée
avec
des
allumeurs
de
mèche
lente.
Les
allumeurs
de
mèche
lente
seront
d’un
modèle
à
fixer
à
Pextrémité
de
la
mèche
et
du
type
à
tirette
(Kinsite)
ou
à pression
(Lacroix)
;
les
systèmes
produisant
une
flamme
nue
sont
proscrits.
Le
matériel
de
tir
pyrotechnique,
fourni
par
le
DOD,
comprend
une
pince
à sertir,
un
couteau
et
un
crochet
pour
les
allumeurs
à tirette.
4.2.
TRANSPORT
ET
DISTRIBUTION
DES
EXPLOSIFS
ET
ARTIFICES
La
gestion,
le
transport,
la
distribution
des
explosifs
sont
à la
charge
de
la
Compagnie
du
Mont-
Blanc La
distribution
aux
artificiers
est
faite
le
jour
même
des
tirs.
Les
détonateurs
sont
transportés
par
le
chef
d'équipe,
dans
des
boîtes
de
sécurité
placées
dans
une
sacoche
ventrale
ou
un
sac
à
dos.
Les
détonateurs
pyrotechniques
déjà
sertis
sur
une
mèche
sont
transportés
dans
un
tube
en
carton
spécialement
aménagé.
Les
éventuels
détonateurs
électriques
sont
transportés
avec
leurs
fils
court-circuités
ou
torsadés
dans
une
boîte
métallisée.
La
destruction,
des
explosifs
et artifices
suspects,
est organisée
par
la Compagnie
du Mont-Blanc
:
les
explosifs
suspects
ou
qui
suintent,
ne
seront
pas
distribués
:
ils
seront
rendus
au
fournisseur
;
Ÿ
les
mèches
vieilles
ou
abimées
seront
brûlées
à
l'extérieur
(elles
ne
doivent
être
jetées
à
ja
poubelle)
;
Y
les
détonateurs
suspects
ou
détériorés
seront
détruits
par
explosion
(100
maximum
à la
fois),
à
l'aide
d'un
détonateur
neuf
;l'explosion
pourra
être
protégée
par
50
cm
de
neige
dense
au
moins
ou
une
botte
de
paille
mouillée.
4.3. REMARQUES PRELIMINAIRES L’hélisurface
opérationnelle
(d’où
lappareil
décolle
avec
les
charges
amorcées)
sera
à
Lognan.
De
là,
l’appareil
traversera
le
glacier
d’Argentière,
passera
à
l'amont
du
village
du
Tours
pour
arriver
sur
l’arrête
des
Posettes,
en
évitant
ainsi
tous
les
lieux
habités
et
les
zones
de
départ
des
avalanches
qui
les menacent.
L’hélicoptère
doit
être équipé
d’un
treuil
(ou
pouvoir
en
être
équipé
en
moins
d’une
heure).
L'appareil
doit
permettre
d’une
part
une
liaison
permanente
par
interphone
entre
le
pilote
et
les
artificiers,
et d’autre
part
d’une
liaison
radio
ou
GSM
avec
le
sol.
L’équipage
peut
comprendre,
suivant
le type
d’appareil,
un
mécanicien
treuilliste
en
plus
du
pilote.
Seuls
les deux
artificiers
peuvent
prendre
part
au
vol
en
plus
de
l’équipage.
Les
artificiers
(le
largueur
et son
aide)
devront
s'entraîner
en
début
de
chaque
hiver
à des
largages
avec
des
charges
inertes,
puis
à leur
destruction
fictive
en
utilisant
le treuil
(en
vol
réel),
à l'initiative
du
RDD.
L’observation
de
l’explosion
des
charges
sera
effectuée
:
*
soit
par
un
observateur
au
sol;
Ÿ
soit
depuis
l’hélicoptère
qui
se
sera
éloigné
de
plus
de
300
m
après
avoir
lancé
3 charges.4.4,
PHASAGE
DE
L'OPÉRATION
Le
Directeur
des
Opérations
de
Déclenchement
réalise
les formalités
SüiVantes
:
*
prendre
contact
avec
la DZ
des
Bois
ou
la société
d’hélicoptère
;
*
demander
au
force
de
l’ordre
ou
aux
agents
du
Conseil
Départemental
de
fermer
les
routes
et de
s’assurer
qu’il
n’y
a pas
de
véhicules
engagés
;
*
contacter
les vigies
supplémentaires
qui
sont
nécessaires
;
Ÿ”
faire
vérifier
qu'il
n’y
a pas
de
traces
de
fondeurs
ou
randonneurs
entrant
dans
la zone
interdite.
Ÿ
la
Compagnie
du
Mont-Blanc a
distribué
les
charges
nécessaires
à
l’équipe
de
déclenchement
(maximum
100
kg).
Le
chef-artificier
(largueur)
:
Ÿ
rejoint
l'hélisurface
avec
son
aide;
indique
à son
aide
le poids
et le nombre
des
charges
d'expiosif à préparer
(de
2 à 5 kg)
;
Ÿ’
amorce
chaque
charge
à l’une
des
extrémités
avec
2
détonateurs
scotchés
ensemble
(sertis
sur
2
mèches
lentes
>
1,5m),
sans
faire
des
boucles
jointives
sur
les
mèches
lentes
; la mèche
lente
doit
être
solidement
fixée
à la charge
d’explosif,
pour
éviter
tout
risque
de
désamorçage
;
*
revoit
avec
le pilote,
l'ordre
des
tirs sur le plan
de
vol
au
1/5.000
ou
les photos
;
’
transporte
sur
l'hélisurface
à côté
de
l’hélicoptère
le matériel
nécessaire
et
les
explosifs
amorcés ;
*
place
dans
l'hélicoptère
(moteur
arrêté),
les
charges
amorcées
dans
les
caisses
alvéolées
prévues
(sans
dépasser
un
maximum
de
100
kg
d'explosif)
;
Ÿ
attend
l’ordre
du
DOD
pour
décoller.
4.5.
OPERATION
DE
GRENAPDAGE
Ÿ
L’artificier
largueur
s'installe
à gauche
dans
l'appareil
avec
son
aide
dans
la
position
indiquée
par
le
pilote
en
fonction
du
type
d’appareil
;
Ÿ
s'attache
avec
un
harnais
;
*
survole
d'abord
la
route
et
la
zone
interdite
pour
s'assurer
qu'il
n'y
a personne
;
*
observe
lexposition
des
pentes
chargées
et
l’ampleur
des
avalanches
qui
se
sont
déjà
déclenchées
pour
confirmer
la
possibilité
de
déclencher
la
pente
n°26
;
*
dirige
le
pilote
vers
la
zone
26
(zone
inférieure
en
cas
de
risque
de
grosse
avalanche)
;
*
le
pilote
demande
l'autorisation
de
tir
au
DOD
;
Ÿ
lorsqu'il
est
à la
verticale
du
tir,
l'artificier
signale
le
tir
à l’observateur
:
*
puis
il
demande
à
son
aide
de
lui
donner
une
charge
avec
les
allumeurs
;
*
quand
le
pilote
l'autorise,
il
allume
les
2
mèches,
vérifie
qu'elles
brûlent,
et
lance
la
charge
;
Ÿ
regarde
si
la
charge
s’est
plantée
et
ne
glisse
pas
sur
la
neige
;
*
donne
le
signal
au
pilote
qui
s'éloigne
immédiatement
d'au
moins
300
m
;
Ÿ
dirige
le
pilote
vers
le
point
de
tir
suivant
(distant
de
plus
de
300
m
du
précédent)
;
’
effectue
ainsi
successivement
tous
les
tirs
programmés.
Rappel
: au
moment
d'une
explosion,
l'hélicoptère
doit se
trouver
à plus
de
300
m.
4.6.
FIN
D’OPERATION
DE
DECLENCHEMENT
A
la fin
du
grenadage,
le largueur
doit :
Ÿ
s'assurer
que
toutes
les charges
ont
explosé ;
Y
rendre
compte
des
résultats
et des
risques
résiduels
au
DOD
;
rapporter
au
dépôt
les
explosifs
et artifices
non
utilisés
(et
signaler
tout
vol
ou
perte)
:
Ÿ
faire
l'inventaire
du
matériel
de
tir, le sécher
et le ranger.
Rappel
: toute
disparition
de produit
explosif doit
être
signalée
dans
les 24
heures
aux
services
de
police
ou
de gendarmerie.
Le
DOD
devra
informer
immédiatement
du
résultat
des
tirs
et
des
risques
résiduels
le
RDD
concerné.4.7.
CONDUITE
À TENIR
EN CAS
DE
RATE
DE
TIR
ID:
074-217402908-20231205-118
2028
Le
traitement
du
raté
est
effectué
par
le
largueur,
qui
tentera
de
repérer-te-tomtpius-ae-Sséum
ta
charge
non
explosée.
S’il
doit
s’approcher
plus
près
pour
la
repérer,
il
doit
d’abord
attendre
30
minutes. *
S’il
peut
facilement
placer
une
charge
à
côté
du
raté
depuis
un
point
sûr
proche,
l’artificier
se
fera
poser
à proximité
et rejoindra
ce
point
sûr
pour
faire
exploser
la première
charge
avec
une
nouvelle.
Ÿ’
Sinon,
il devra
utiliser
le treuil
d’un
hélicoptère ; il
doit
alors
:
“décharger
la caisse
contenant
éventuellement
encore
les
explosifs
;
“préparer
une
charge
avec
2 mèches
de
3m
et 2 allumeurs
adaptés
à cette
opération
;
"mettre
un
baudrier
et préparer
avec
le pilote
et le mécanicien
l'opération
de treuillage
;
"lorsque
30
minutes
se
sont
écoulées
depuis
le
largage,
décoller
avec
le
pilote
et
le mécanicien
(sans
l'aide) ;
“rejoindre
l'aplomb
du
raté en
hélicoptère
et descendre
avec
le treuil
;
“placer
la nouvelle
charge
à côté
de
la première
(sans
désamorcer
la première)
;
“rester
accroché
au treuil
(le mécanicien
doit
surveiller
constamment
l'artificier)
;
"allumer
les 2 mèches
et vérifier qu'elles
brûlent toutes
les deux
;
"
faire
signe
au
mécanicien
pour
remonter
au
treuil
dans
l'hélicoptère
: 1 bras
en
l'air pour
une
remontée
normale
- les
2
bras
pour
une
remontée
(et
un
dégagement)
d'urgence
;
"s'éloigner
de
plus
de
300m
et observer
l'explosion.
Si
la charge
ne
peut
pas
être
repérée
visuellement
ou
atteinte
(charge
ayant
glissé
sous
la neige
par
exemple),
le largueur,
après
accord
du
RDD,
effectuera
un
deuxième
tir pour
purger
la pente.
Si
un
dépôt
s’est
formé
sur
la route
:
Y
clôturer
la zone
de
la charge
non
explosée jusqu'à
sa récupération.
Nota
: en
l'absence
de
pastille
Recco,
clôturer
toute
la
zone
du
dépôt
de
l'avalanche
jusqu'à
son
apparition
et sa
récupération.
4.8.
PROCEDURE
EN
CAS
D’INCIDENT
(NECESSITANT
L’INTERRUPTION
DU
VOL)
4.8.1.
Cas
où
l'hélicoptère
peut
rejoindre
le DZ
Le
pilote
:
Ÿ
prévient
les artificiers
et le D.O.D.
qu’il
doit
interrompre
la mission
;
*
pose
l'appareil
sur l’hélisurface;
indique
aux
artificiers
dès
qu’ils
peuvent
débarquer
les explosifs.
Si
l'opération
est annulée
pour
la journée,
les
artificiers
désamorcent
les
charges,
désolidarisent
les
mèches
des
explosifs
et
détruisent
les
détonateurs
en
les
enfouissant
dans
la
neige
(après
s’être
assurés
qu’il
n’y
avait
personne
dans
un
rayon
de
20
m).
4.8.2.
Cas
nécessitant
un
atterrissage
d’urgence
Le
pilote
:
Y
prévient
les
artificiers
et le D.O.D.
qu’il
doit
interrompre
la mission
;
Ÿ
ordonne
aux
artificiers
de
larguer
la caisse
d’explosifs
;
*
applique
la procédure
d’urgence
prévue.DEROULEMENT
DES
OPERA
*
Date
:
4.1.
Le
RDD
ou
son
adjoint
confirme
au
DOD
la date
du
tir :
(Couloir
du
Rand)
Heure :
217402908-20231205-116
2023-4R
Maire
de
Vallorcine
06.46.42.13.53
Ou
Adjoint
Vallorcine
06.24.27.14.51
4.2.
Le
DOD
s’assure
de
la
possibilité
technique
du
tir
auprès
des
personnes
suivantes
:
DZ
04.50.54.13.82
PGHM
04.50.53.16.89
Gendarmerie
de
Chamonix
|
04.50.53.00.55
PC
éclair
SNCF
06.12.01.40.49 06.26.79.03.56
Centrale
d’Emosson
ou
06.08.42.43.31 04.50.54.60.65
4.3.
le DOD
confirme
au
RDD
Ia date
et L’heure
du
tir.
Maire
de
Vallorcine
06.46.42.13.53
Ou
adjoint
Vallorcine
06.24.27.14.51
4.4.
Une
demi-heure
avant
l’heure
fixée
pour
le
déclenchement,
le DOD
demande
confirmation
au
PC
Eclair
et
ordonne
la fermeture
de
la zone.
PC
Eclair
(SNCF)
06.12.01.40.49 06.26.79.03.56
Gendarmerie
de
Chamonix
|
04.50.53.00.55
4.5.
Le
DOD
attend
l’accord
du
PC
éclair
et
donner
l’ordre
de
décollage
la
confirmation
de
fermeture
de
la zone
pour
(en
cas
de
déclenchement
héliporté)
et exécuter
le
tir.
PC
Eclair
(SNCF)
06.12.01.40.49 06.26.79.03.56
DZ
04.50.54.13.82
4.6.
Après
exécution
du
tir
le DOD
informe
le RDD
qui
décide
des
conditions
de
réouverture
de
la zone.
Maire
de
Vallorcine
06.46.42.13.53
Ou
adjoint
Vallorcine
06.24.27.1451
4.7,
Le
DOD
informe
les
personnes
suivantes
des
conditions
de
réouverture
de
la zone.
PC
éciair
SNCF
06.12.01.40.49 06.26.79.03.56
Gendarmerie
de
Chamonix
04.50.53.00.55
PGHM
04.50.53.16.89
Préfecture
Sécurité
Civile
06.09.37.11.41
Nom
du
DOD
:
Nom
des
artificiers
:
Couloirs
traités
et résultats
: