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Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=30449&path=compte rendu octo
Séance - cms viewFile.php?idtf=24881&path=Seance du 30 nove
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=38047&path=Liste des deliber
Ordre du Jour - cms du jour
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 par la commune de Ceyzériat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 11 décembre 2025 à 19h00
> Approbation du compte-rendu du 06 novembre 2025.
> Désignation d’un secrétaire de séance.
Présentation du conseil municipal d’enfants à 19h00
I — Finances. Personnel Communal, Communauté d’agglomération, Communication (J.Y. FLOCHON)
> Cession Teppes des Chênes avec la société AFA
> Cession de la parcelle D 478 « les Platières »
> Convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation
> Incorporation de la parcelle C75(Lot A) au domaine public
> Rétrocession de la voirie lotissement Nexity
> Demande de subvention DETR : aménagements de sécurité Allée des Sports.
> Procédure de biens sans maître parcelle C71
II — Finances, Bâtiments (C. CARTE)
> Tarifs Cimetière au 01/01/2026
> Ajustements comptables de fin d’année
> Travaux en cours
III — Travaux, voirie, sécurité (Alex CARMINATI) IV — Urbanisme (C. POMMERUEL)
> Commission urbanisme du 09/12/2025
V — Vie Scolaire et périscolaire (C. TRENTESAUX)
> Conseil d’école de l’école élémentaire du 07/11/2025
> Prévisions scolaires
VI - Sport -Action Sociale (C. TAVEL)
> Assemblée générale de Rythme danse du 29/11
> Assemblée générale du foyer des anciens du 20/11
VII — Associations culturelles, actions patrimoniales, événementiel (L. FRANCK)
> Assemblée générale Créa tout va du 06/11
> Assemblée générale de l’école de musique du 25/11
> Commission culture du 06/12
VIII — Questions diverses
> Vœux de la municipalité le 02/01 à 18h00
> Date des élections