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Ordre du Jour - cms du jour
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Ceyzériat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour)
Thèmes du document : Sport, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Ordre du jour
Conseil Municipal
du 02 avril 2026 à 20h
> Désignation d'un secrétaire de séance.
I- Mise en Place des Commissions Municipales
> Commission Economie et finances ;
> Commission Communication ;
> Commission Vie scolaire et périscolaire ;
> Conseil municipal des enfants ;
> Commission Travaux et Cadre de Vie ;
> Commission Culture, Patrimoine, Evénementiel ; Médiathèque
> Commission Bâtiments communaux et économies d'énergies ;
> Plan communal de sauvegarde ;
> Commission Urbanisme ;
> Commission Sport et équipements sportifs ;
> Commission Forêt ;
Il — Election des Déléqués aux Syndicats
S Syndicat intercommunal d'Energie et de e/communications : 2 titulaires 4 suppléants
3 SBVR (Syndicat bassin versant de la Reyssouze) : 1 titulaire 1 suppléant
2 Syndicat des Eaux Bresse-Suran-Revermont : 1 titulaire 1 suppléant
2 Conseil Architecture, Urbanisme et Environnement : 2 titulaires
2 SEMCODA : 1 titulaire
S Fédération Nationale des communes forestières 1 titulaire 1 suppléant
2 Commission d'appel d'offres 3 titulaires 3 suppléants III — Centre communal d'action sociale (CCAS)
> 4 titulaires
IV — Commission des impôts directs
Six titulaires
Six suppléants
V — Comité consultatif communal des sapeurs-pompiers volontaires
Quatre titulaires
VI — Correspondant défense
Un titulaire
Un suppléant
VI — Désignation de conseillers déléqués
VII - Délégation de signature au maire
VIII Comptes financiers uniques 2025
-Budget principal
-Budget Gendarmerie
-Budget Aménagement du village
IX — Affectation des résultats
-Budget principal
-Budget Gendarmerie
-Budget Aménagement du village
X — Questions diverses
- Subvention à la Route fleurie du Revermont
Encaissement de la recette du bol de soupe et du carnaval
- Visite des bâtiments par le conseil municipal
Le Maire,
Jean-Yves FLOCHON.