Déliberation - Liste delibaration CM 25 06 2026

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Déliberation - Liste delibaration CM 25 06 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Déliberation - Liste delibaration CM 25 06 2026)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Sport, CONSEIL MUNICIPAL

DU

25 juin 2026 à 19h00

Liste des délibérations présentées

26-082 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2026 – approuvée

26-083 : Règlement du conseil municipal – approuvée

26-084 : Règlement formation des élus – approuvée

26-085 : Adhésion de la commune de Rilly-sur-Vienne au syndicat intercommunal Cavités 37 – approuvée

26-086 : Création de la commission communale d’accessibilité – approuvée

26-087 : Rétablissement à 120 jours de la durée maximale de location des meublés touristiques – approuvée

26-088 : Dénomination parking “Esplanade de l’Amasse” – approuvée

26-089 : Règlement budgétaire et financier – approuvée

26-090 : Élection président pour le vote du Compte Financier Unique 2025 – approuvée 26-091 : Compte Financier Unique 2025 – approuvée

26-092 : Affectation définitive des résultats – approuvée

26-093 : Décision Modificative n°1 du BP 2026 – approuvée

26-094 : Ajustement des APCP – approuvée

26-095 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs suite aux élections municipales – approuvée

26-096 : Modification du tableau des effectifs – approuvée

26-097 : Attribution des véhicules de service avec remisage – approuvée

26-098 : Désignation des délégués CNAS – approuvée

26-099 : Modification du règlement du temps de travail – approuvée

26-100 : Régime des astreintes – approuvée

26-101 : Modalités ouvrant droit au remboursement des abonnés du marché – approuvée 26-102 : Règlement du conseil des sages – approuvée

26-103 : Aide au projet pour l’association Association des Amis du Brass Band – approuvée 26-104 : Inscription à l’inventaire réglementaire du Musée d’Art et d’Histoire d’Amboise d’une sculpture en plâtre de Max Ernst – approuvée

26-105 : Mise à jour des tarifs de la saison culturelle – approuvée

26-106 : Création de tarifs pour la boutique du Musée d’Art et d’Histoire d’Amboise et de l’espace Paul Pinasseau – approuvée

26-107 : Don de livres aux partenaires de la ville dans le cadre du désherbage de la médiathèque – approuvée

26-108 : Convention de mise à disposition de l’Église Saint-Florentin à l’association La Simplesse, à l’association Quinte et Sens, à l’association des Historiales Amboisiennes et au comité de jumelage Amboise-Vinci – approuvée

26-109 : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville d’Amboise à des associations culturelle pour de la pratique artistique – approuvée

26-110 : Règlement intérieur des services périscolaires – approuvée

26-111 : Tarifs de l’accueil des élèves hors commune – approuvée

26-112 : Conventions de mise à disposition de locaux de l’école Jules Ferry – approuvée26-113 : Aide au projet - Union Cycliste Amboise Nazelles Negron - Tour du Val d’Amboise / ACA Plongée - Trophée des Rois / Lycée Viticole – Raid'agri / Pompiers d’Amboise – 24Heures Vélo / Twirling Bâton / Caserne – Club Sport /Amicale USEP - Usépiades / AA Gymnastique – approuvée

26-114 : convention de mise à disposition de la piscine de l’Ile d’Or à l’association ACA Plongée – approuvée

26-115 : Mise à disposition à titre gratuit de locaux, structures et équipements sportifs Comité de Handball 37 et USEP 37 – approuvée

26-116 : Mise à jour de la liste des associations amboisiennes ou organismes d’utilité publique utilisateurs à titre gratuit des locaux, structures et équipements sportifs – approuvée 26-117 : Mise à jour de la liste des associations amboisiennes ou organismes d’utilité publique utilisateurs à titre gratuit des salles de la Maison des Associations, de la Citoyenneté et de la transition Ecologique – approuvée

26-118 : Convention de régie de territoire concernant le square Rémy Belleau entre la commune d’Amboise et l’association d’insertion Objectif – approuvée

26-119 : Convention entre la commune d’Amboise et l’école Paul-Louis Courier en vue de la mise à disposition d’un terrain avenue Léonard de Vinci – approuvée

26-120 : Politique de la Ville - Programme de Réussite Éducative : Subvention de la Ville au CCAS – approuvée

26-121 : Subventions dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – approuvée