Déliberation - Liste Deliberation CM 03 07 25

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Déliberation - Liste Deliberation CM 03 07 25 Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation CM 03 07 25)Thèmes du document : Éducation, Famille, Sécurité publique, .

CONSEIL MUNICIPAL

DU

3 juillet 2025 à 19h

Liste des délibérations présentées

25-077 : Renouvellement désignation référent déontologue - approuvée

25-078 : Convention de mise à disposition du foyer Malétrenne – antenne sud du Relais Petite

Enfance (RPE) - approuvée

25-079 : Protocole transactionnel avec la Fondation Saint Louis (pour les frais non pris en charge

par le FARU) - approuvée

25-080 : Adhésion à l’Association des Amis de la Gendarmerie- approuvée

25-081 : Décision modificative n°1- approuvée

25-082 : Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales- approuvée

25-083 : Admission en non-valeur- approuvée

25-084 : Mise à jour du tableau des effectifs- approuvée

25-085 : Modification du règlement intérieur de la collectivité et du règlement du temps de travail

adopté par le Conseil Municipal consacré aux ASA- approuvée

25-086 : Modification du règlement intérieur de la collectivité – intégration de dispositions

relatives à la consommation d’alcool et de stupéfiants - approuvée

25-087 : Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » conclue entre le Centre

de Gestion d’Indre et Loire et la MNT- approuvée

25-088 : Adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance et au

contrat collectif à adhésion facultative- approuvée

25-089 : Modification et création des tarifs des cimetières- approuvée

25-090 : Création d’une brigade cynophile au sein de la Police Municipale d’Amboise- approuvée25-091 : Renouvellement des mises à disposition des équipements sportifs à titre gratuit - approuvée

25-092 : Renouvellement des mises à disposition des salles de la Maison des Associations, de la

Citoyenneté et de la Transition Ecologique à titre gratuit- approuvée

25-093 : Demande d’aide au projet – Ovale de Loire Amboise Rugby- approuvée

25-094 : Mise en place d’une tarification pour la vente de cartes postales au camping- approuvée

25-095 : Mandat spécial pour un déplacement à Băleni en Roumanie- approuvée

25-096 : Aide au projet pour les associations culturelles amboisiennes - approuvée

25-097 : Mise à disposition gracieuse des salles municipales- approuvée

25-098 : Conventions de mise à disposition de locaux aux associations amboisiennes- approuvée

25-099 : Modification des tarifs de la saison culturelle- approuvée

25-100 : Convention de mise à disposition gratuite de l’école Jules Ferry à l’association Salsamania

- approuvée

25-101 : Règlement intérieur du pédibus de l’école Paul Louis Courier- approuvée

25-102 : Projet de territoire – Amboise 2040 - approuvée

25-103 : Convention de réservation 2025/01 entre CDC Habitat Social et la Ville d’Amboise

(gestion en flux des attributions de logements sociaux) - approuvée

25-104 : Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers

prioritaires d’Amboise (programme d’actions) - approuvée

25-105 : Programme de réussite éducative : subvention de la ville au CCAS- approuvée

25-106 : Subventions 2025- approuvée