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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Conseil du 29 AOUT 2022
Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune d'Avène.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Conseil du 29 AOUT 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Département
de
l'Hérault
République
Française
AGEET
Eau
et
Nature
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNI
EN
SEANCE
ORDINAIRE
LE
29
AOÛT
2022
(Etablie
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L. 2121.25
du
code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
NUMERO
OBJET
Attribution
subvention
2022
-Association
« Au
Fil de
l'Orb
» et
à
l'Amicale
des
Sapeurs-
2022/033
Pompiers
de
Ceilhes
Approuvé
par
10 voix pour
Attribution
subvention
2022
-Association
« Félins
citoyens
d'Avène
»
Approuvé
par 09 voix pour et 1 abstention
Attribution
subvention
2022
—
ASL
le
Béal
de
l'Avenette,
ASL
le
Béal
de
la
Prade,
et
2022/035
Associations
des
Chasseurs
d'Avène
Approuvé
par 10 voix pour
Attribution
subvention
2022
— Foyer
rural d'Avène
2022/034 2022/036
Approuvé
par
08
voix
pour
-Deux
membres
du
Foyer
Rural
ne
participent
pas
au
vote
Attribution
subvention
2022
- Association
Lo
Pais
Avénois
20221037
Approuvé
par 09
voix
pour-
Un
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote
Pont
submersible
d'Avène
- Curage
alluvionnaire
20221038
Approuvé
par
10
voix
pour
2022/039
Travaux
d'entretien
de
désembaclement
des
rivières
Approuvé
par
10 voix
pour
CDG
34
- Convention
d'adhésion
à la mission
d'appui
et de
soutien
à la
prévention
des
2022/040
risques
professionnels
Approuvé par
10 voix pour
Plan
Départemental
d'Itinéraire
de
promenade
et
de
randonnées
(PDIPR)
-
La
Passa
2022/041
Méridia
n°14
et n°15
Approuvé
par 10 voix
pour
Décision
modificative
n°
2022/01
Approuvé
par
10 voix
pour
2022/042 Fait à Avène,
le 02' septembre
2022
Date
d'affichage
: 02 septembre
2022
Date
de
mise
en
ligne
: 02
septembre
2022