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Déliberation - D 2024 04 02 08 Tarif Sejour Ados Maison des jeunes
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 04 02 08 Tarif Sejour Ados Maison des jeunes)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Arrondissement de
LILLE
_D4_02 98-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
ia
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avrit
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Objet
: Tarif
Séjour
Ados
Maison
des
jeunes
Date
de
convocation
:
Le
29
mars
2024
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 21
Nombre
de
Conseillers
Votants
: 23
Pour
: 23
Contre
: 00
Abstention
: 00
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Frédérique
DESCAMPS
-
Fabien
DECOURSELLE
—
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Sylvie
BLONDEL
-
Pierre
BRÜERE
-
Marie-
France
LAIGNEZ
-
Marc
GODEFROY
-
Carole
PETIT
-
Henri
MOREL
-
Véronique
PAUWELS
-
Rizlène
HENNACH
-
Sandrine
DEPLECHIN
-
Cathy
DONDEYNE
-
Franck
LACMANS
-
Farid
FARAÏI
-
Marie-Laure
LECHAT
—
Michael
DESEURE
-—
Cyril
MIRABAUD
-
Alexis
DUCHESNE
Absents
excusés
:
Ludovic
CHRETIEN
donne
pouvoir
à
Farid
FARAJI
Christiane
WALAS
donne
pouvoir
à
Carole
PETIT
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
La
Commune
propose
dans
le
cadre
des
animations
enfance
jeunesse,
un
nouveau
séjour
d'été
en
2024
pour
la
Maison
des
Jeunes.
Le
séjour
se
déroulera
du
12
au
28
Août
Arès
(33)
en
Gironde
et
concernera
jusqu'à
35
jeunes
âgés
de
12
à
18
ans
non
révolus
et
5
animateurs.
M.
Fabien
Decourselle,
Adjoint
au
Maire
délégué
à
la
Petite
Enfance,
Enfance,
la jeunesse
et
la
prévention
expose
au
Conseil
le
maintien
des
tarifs
appliqués
en
2023
suite
au
travail
de
refonte
de
la
grille
tarifaire
par
la
commission
Enfance/Jeunesse,
avec
la
Page
1
sur
3 ID
: 059-215903489-20240402-D
_D4_02
98-DE
volonté
d’une
prise
en
compte
renforcée
de
la
tarification
sociale
soutenue
par
la
CAF
sur
la
base
des
quotients
familiaux
(QF)
des
usagers
mais
aussi
d'équité
tout
en
tenant
compte
de
la
situation
économique
et
de
l'inflation
qui
pèse
également
sur
le
budget
du
projet
de
séjour,
Pour
rappel,
la
grille
tarifaire
se
caractérise
par
une
baisse
inversement
progressive
des
QF
les
plus
faibles
jusque
1000
€
puis
une
augmentation
progressive
des
tarifs
selon
les
tranches
QF
actualisées.
Tarifs
2024
Séjour
Maison
des
Jeunes
Lezennois
QF
Tarif
0
-
200€
70€
201
- 400€
85€
401
-
600€
100
€
601
- 800€
125
€
801
-
1000€
150
€
1001
-
1200€
175
€
1201
-
1400€
200
€
1401
-
1600€
230
€
1601
-
1800€
260
€
1801
-
2200€
295
€
2201
-
2600€
330
€
>
2600€
365
€
Extérieurs
QF
Tarif
0
- 800€
200
€
801
-
1800€
400
€
>
1800€
600
€
Il
est
précisé
que
le
versement
de
la
participation
sera
fractionné
en
trois
versements
afin
de
faciliter
ie
paiement
du
séjour
pour
les
familles,
comme
suit :
-
Facturation
d'un
1/3
de
ja
participation
due
en
juin.
-
Facturation
du
2"
1/3
de
la
participation
due
en
juillet.
-
Facturation
du
dernier
1/3
de
la
participation
due
en
août.
Page
2
sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
S
LO
Le
ID
: 059-215903469-20240402-D_2024_
04_02_08-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
donne
un
avis
favorable
à
l'organisation
de
ce
séjour,
sous
réserve
des
dispositions
sanitaires
à
date,
selon
les
modalités
indiquées
ci-dessus
:
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
CAF
du
Nord.
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
et
à
signer
tout
document
relatif
aux
demandes
de
subventions
auprès
de
la
CAF
et
de
tout
autre
organisme
susceptible
d'apporter
un
concours
financier.
-__
prévoit
l'ouverture
des
crédits
nécessaires
au
Budget
2024.
En
outre
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
solliciter
une
aide
financière
complémentaire
auprès
de
tout
organisme
susceptible
de
contribuer
au
financement
du
projet
(CAF,
DDCS,
Région...).
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
conforme.
Date
d'envoi
en
Préfecture
du
Nord:
f%
4ÿ®
2004
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication
:
0
5
AVR.
2074
Page
3
sur
3